Chasset Charles Antoine. Renvoi au comité de marine d'une lettre du ministre de la marine, lors de la séance du 8 novembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 328
Renvoi au comité de la Marine de la lettre du ministre de la marine et de l'état des dépenses ordina...
Lettre du ministre de la marine sur un officier niçois, lors de la séance du 16 mars 1791. In: Archi...
Jessé Joseph-Henri, baron de. Renvoi aux comités de la marine et des finances de la lettre du minist...
Chasset Charles Antoine. Renvoi au comité de marine d'une lettre du ministre de la marine, lors de l...
Renvoi au comité de la marine d'une lettre du ministre, lors de la séance du 2 octobre 1790. In: Arc...
Renvoi de la lettre du ministre de la marine au comité des rapports, lors de la séance du 24 avril 1...
Renvoi au comité de la marine de la lettre écrite par le Ministre de la marine, lors de la séance du...
Renvoi au comité de la marine de la lettre du ministre de la marine sur les dépenses extraordinaires...
Thouret Jacques Guillaume. Renvoi au comité de la marine d'un mémoire sur les troupes de la marine, ...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Renvoi au comité de la marine d'une lettre du ministre sur de nouveaux ...
Renvoi au comité de la marine de la lettre du ministre concernant les armements décrétés par l'Assem...
Renvoi aux comités de la marine te des finances de la lettre de M. Thévenard, ministre de la marine,...
Treilhard Jean-Baptiste. Renvoi au comité de la marine de la lettre du ministre sur le décret relati...
Renvoi de la lettre du ministre de la marine au comité colonial, lors de la séance du 10 mars 1790. ...
Renvoi au comité de la marine du mémoire et de la lettre des canonniers-marins-bourgeois de Toulon, ...
Renvoi au comité de la Marine de la lettre du ministre de la marine et de l'état des dépenses ordina...
Lettre du ministre de la marine sur un officier niçois, lors de la séance du 16 mars 1791. In: Archi...
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