Add to ORKGDécret concernant la peine de prison de M. Roy, lors de la séance du 13 novembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 421
Lettre de plusieurs particuliers détenus dans les prisons de Nîmes à propos des évènements malheureu...
Décret concernant le jugement des instances sur le fait des postes et messageries, lors de la séance...
Ouverture de la séance du 6 novembre 1790 au soir. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Prem...
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Chasset Charles Antoine, Estourmel Louis Marie, marquis d', Prieur de la Marne Pierre Louis, Roy Ant...
André Antoine Balthazar d'. Décret concernant le jugement des détenus dans les prisons d’Aix, etc, l...
Renvoi de la procédure contre un citoyen détenu dans les prisons de Troyes aux juges ordinaires, lor...
Décret concernant l'arrestation du sieur Pillot, lors de la séance du 3 septembre 1790. In: Archives...
Roy Antoine Joseph. Lettre de M. Roy à ses commettants, en annexe de la séance du 17 novembre 1790. ...
Ajournement du décret concernant les archives, lors de la séance du 2 septembre 1790. In: Archives P...
Députation des électeurs de Paris en 1789, lors de la séance du 6 novembre 1790. In: Archives Parlem...
Décret sur les troubles d'Uzès, lors de la séance du 23 novembre 1790. In: Archives Parlementaires d...
Décret concernant les sels, lors de la séance du 14 mai 1790 au matin. In: Archives Parlementaires d...
Décret sur la présence de troupes françaises à Avignon et la mise en liberté des prisonniers de la m...
Décret concernant les troubles de Nîmes, lors de la séance du 21 juin 1790. In: Archives Parlementai...
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