Add to ORKGVernier Théodore. Décret accordant une subvention au collège de Saint-Omer, lors de la séance du 14 novembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 423
Vernier Théodore. Décret autorisant un emprunt par les habitants de Monton, lors de la séance du 13 ...
Ouverture de la séance du 3 avril 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série ...
Décret sur le compte de clerc à maître avec la caisse d'escompte, lors de la séance du 9 octobre 179...
Vernier Théodore. Décret accordant une subvention au collège de Saint-Omer, lors de la séance du 14 ...
Vernier Théodore. Décret relatif à l'imposition de la ville de Saint-Omer, lors de la séance du 4 ma...
Adresse des officiers municipaux de la ville de Saint-Omer, lors de la séance du 29 avril 1790. In: ...
Décret relatif au secours annuel pour le collège anglais de Saint-Omer, lors de la séance du 3 mai 1...
Décision d'une séance extraordinaire le 26 novembre 1790 au soir, lors de la séance du 25 novembre 1...
Décret du comité d'aliénation sur la vente de biens nationaux à Saint-Omer, lors de la séance du 22 ...
Vernier Théodore. Décret interprétatif des décrets sur la vente des sels, lors de la séance du 20 oc...
Décret pour l'armement des vaisseaux, lors de la séance du 10 octobre 1790. In: Archives Parlementai...
Renvoi au comité de santé de l'ouvrage de médecine du sieur Quéquie, lors de la séance du 9 novembre...
Ouverture de la séance du 6 novembre 1790 au soir. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Prem...
Vernier Théodore. Ajournement d'un décret concernant Saint-Germain-en-Laye, lors de la séance du 31 ...
Vernier Théodore. Projet de décret relatif à la caisse d'escompte, lors de la séance du 8 octobre 17...
Vernier Théodore. Décret autorisant un emprunt par les habitants de Monton, lors de la séance du 13 ...
Ouverture de la séance du 3 avril 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série ...
Décret sur le compte de clerc à maître avec la caisse d'escompte, lors de la séance du 9 octobre 179...
Vernier Théodore. Décret accordant une subvention au collège de Saint-Omer, lors de la séance du 14 ...
Vernier Théodore. Décret relatif à l'imposition de la ville de Saint-Omer, lors de la séance du 4 ma...
Adresse des officiers municipaux de la ville de Saint-Omer, lors de la séance du 29 avril 1790. In: ...
Décret relatif au secours annuel pour le collège anglais de Saint-Omer, lors de la séance du 3 mai 1...
Décision d'une séance extraordinaire le 26 novembre 1790 au soir, lors de la séance du 25 novembre 1...
Décret du comité d'aliénation sur la vente de biens nationaux à Saint-Omer, lors de la séance du 22 ...
Vernier Théodore. Décret interprétatif des décrets sur la vente des sels, lors de la séance du 20 oc...
Décret pour l'armement des vaisseaux, lors de la séance du 10 octobre 1790. In: Archives Parlementai...
Renvoi au comité de santé de l'ouvrage de médecine du sieur Quéquie, lors de la séance du 9 novembre...
Ouverture de la séance du 6 novembre 1790 au soir. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Prem...
Vernier Théodore. Ajournement d'un décret concernant Saint-Germain-en-Laye, lors de la séance du 31 ...
Vernier Théodore. Projet de décret relatif à la caisse d'escompte, lors de la séance du 8 octobre 17...
Vernier Théodore. Décret autorisant un emprunt par les habitants de Monton, lors de la séance du 13 ...
Ouverture de la séance du 3 avril 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série ...
Décret sur le compte de clerc à maître avec la caisse d'escompte, lors de la séance du 9 octobre 179...