Add to ORKGRenvoi au comité des finances d'une motion sur la perception des impôts, lors de la séance du 14 novembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 426
Renvoi aux comités des finances et mendicité de la députation de Seine-et-Oise, lors de la séance du...
Renvoi au comité des finances de l'affaire des gabelles de la province d'Anjou, lors de la séance du...
Renvoi au comité des finances d'un travail sur le dénombrement du royaume de France, lors de la séan...
Renvoi au comité des finances d'une motion sur la perception des impôts, lors de la séance du 14 nov...
Renvoi au comité des finances de la motion concernant le décret sur l'impôt des juifs, lors de la sé...
Renvoi au comité des finances du décret concernant les impositions de 1790, lors de la séance du 16 ...
Chevalier Etienne. Renvoi au comité des finances d'une motion de M. Chevalier, lors de la séance du ...
Renvoi au comité des finances de deux lettres, lors de la séance du 4 juillet 1790. In: Archives Par...
Renvoi au comité des finances de la motion de M. Bourdon concernant la rentrée des impositions, lors...
Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Bonnay Charles François, marquis de. Renvoi aux...
Renvoi au comité des finances d'un mémoire sur le remboursement de la dette exigible, lors de la séa...
Renvoi au comité des finances d'une adresse de M. Oudet, lors de la séance du 4 septembre 1790. In: ...
Renvoi au comité des finances des comptes des trésoriers patriotiques, lors la séance du 28 août 179...
Merlin de Douai. Renvoi au comité des finances de l'amendement de M. Merlin sur la perception des im...
Renvoi au comité des finances de la pétition des arquebusiers de la ville, lors de la séance du 1er ...
Renvoi aux comités des finances et mendicité de la députation de Seine-et-Oise, lors de la séance du...
Renvoi au comité des finances de l'affaire des gabelles de la province d'Anjou, lors de la séance du...
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