Add to ORKGGoupil de Préfeln Guillaume François. Adoption d'un amendement sur l'article 15 du décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 15 novembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. pp. 432-433
Duport Adrien Jean. Adoption de l'article 15 du titre VII du décret sur les jurés, lors de la séance...
Adoption de l'article 15 de la déclaration des droits, lors de la séance du 26 aout 1789. In: Archiv...
Adoption des articles 35 à 42 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, ...
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Martineau Louis Simon, Mougins de Roquefort Jean Joseph. Adoption d'un amendement sur l'article 14 d...
Adoption de l'article 14 du décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 15 nov...
Martineau Louis Simon, Mougins de Roquefort Jean Joseph, Muguet de Nanthou François Felix. Adoption ...
Adoption des articles 15, 16 et 17 du décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance...
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Démeunier Jean Nicolas. Adoption de l'article 15 du décret du comité de Constitution sur la police m...
Adoption de l'article 6 du décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 15 nove...
Adoption d'un amendement à l'article 3 du projet de décret relatif au traitement du clergé actuel, l...
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