Add to ORKGClavière Étienne. Réflexions sur l'impôt du tabac par M. Clavière, en annexe de la séance du 15 novembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. pp. 456-459
Pétion de Villeneuve Jérome. Discours de M. Pétion à propos de l'impôt du tabac, lors de la séance d...
Clôture de la séance du 12 novembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première séri...
Roederer Pierre-Louis. Rapport de M. Rœderer sur l'impôt du tabac, lors de la séance du 12 juin 1790...
Clavière Étienne. Réflexions sur l'impôt du tabac par M. Clavière, en annexe de la séance du 15 nove...
Projet de décret sur l'impôt du tabac, lors de la séance du 16 novembre 1790. In: Archives Parlement...
Renvoi au comité des impositions d'une adresse sur l'impôt du tabac, lors de la séance du 12 octobre...
Lettre de M. Lambert, contrôleur général, sur l'impôt du tabac, en annexe de la séance du 17 août 17...
Ajournement du rapport du comité d'imposition sur le tabac et levée de la séance du 12 juin 1790 au ...
Renvoi aux comités des finances et d'agriculture et de commerce de la lettre du contrôleur général c...
Clôture de la séance du 20 novembre 1790 du matin afin de nominer le président et les secrétaires. I...
Vues générales sur l'impôt des aides, lors de la séance du 2 octobre 1789. In: Archives Parlementair...
Defermon des Chapelières Jacques. Décret concernant le tabac à fournir aux matelots, lors de la séan...
Clôture de la séance du 30 novembre 1790 du matin. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Prem...
Schwendt Étienne François Joseph. Réflexions de M. Schwendt sur le plan du comité de l'imposition re...
Rewbell Jean François, Chasset Charles Antoine. Renvoi de l'intervention de M. Rawbell sur l'impôt d...
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Clôture de la séance du 12 novembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première séri...
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