Chasset Charles Antoine, Weusel . Renvoi au comité d'agriculture et de commerce d'une adresse de M. Weusel, fleuriste de la reine, lors de la séance du 16 novembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 473
Boucher Louis-Joseph. Renvoi au comité d'agriculture et de commerce d'un ouvrage sur les poids et me...
Heurtault de Lamerville (ou de La Merville) Jean-Marie. Décret du comité d'agriculture et du commerc...
Kytspotter Jean-Baptiste-Louis de. Renvoi au comité de commerce et d'agriculture d'une adresse des a...
Poignot Jean Louis. Renvoi au comité d'agriculture et de commerce de l'adresse des sieurs Gaudin et ...
Renvoi au comité d'agriculture et de commerce d'un mémoire du corps royal des mines, lors de la séan...
Renvoi au comité d'agriculture et de commerce d'un mémoire d'un habitant de Tignouville en Beauce, l...
Renvoi au comité d'agriculture et de commerce d'une pétition des négociants de Rouen, Paris et Montp...
Renvoi de l'adresse des députés extraordinaires des manufactures et du commerce au comité de commerc...
Goudart Pierre Louis. Décret du comité d'agriculture et de commerce sur les baux à loyer de la régie...
Renvoi au comité d'agriculture et de commerce d'une motion au sujet des tarif, lors de la séance du ...
Renvoi au comité d'agriculture d'une pétition, lors de la séance du 27 août 1790. In: Archives Parle...
Petitmengin Charles François. Renvoi au comité d'agriculture et de commerce de la demande concernant...
Treilhard Jean-Baptiste. Renvoi au comité d'agriculture et de commerce du mémoire de la Société d'ag...
Renvoi au comité d'agriculture et de commerce d'une pétition sur l'ensablement des Bouches-du-Rhône,...
Renvoi aux comités des domaines, d'agriculture et du commerce d'une pétition de la Marne, lors de la...
Boucher Louis-Joseph. Renvoi au comité d'agriculture et de commerce d'un ouvrage sur les poids et me...
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