Poignot Jean Louis. Renvoi au comité d'agriculture et de commerce de l'adresse des sieurs Gaudin et Daries, lors de la séance du 18 novembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 520
Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier de. Renvoi aux comités d'agriculture et de commerce d'un...
Renvoi de l'adresse des députés extraordinaires des manufactures et du commerce au comité de commerc...
Renvoi au comité d'agriculture et de commerce d'une pétition des négociants de Rouen, Paris et Montp...
Boucher Louis-Joseph. Renvoi au comité d'agriculture et de commerce d'un ouvrage sur les poids et me...
Goudart Pierre Louis. Décret du comité d'agriculture et de commerce sur les baux à loyer de la régie...
Renvoi au comité d'agriculture et de commerce d'un mémoire du corps royal des mines, lors de la séan...
Treilhard Jean-Baptiste. Renvoi au comité d'agriculture et de commerce du mémoire de la Société d'ag...
Renvoi au comité d'agriculture et de commerce d'un mémoire d'un habitant de Tignouville en Beauce, l...
Kytspotter Jean-Baptiste-Louis de. Renvoi au comité de commerce et d'agriculture d'une adresse des a...
Renvoi aux comités des domaines, d'agriculture et du commerce d'une pétition de la Marne, lors de la...
Chasset Charles Antoine, Weusel . Renvoi au comité d'agriculture et de commerce d'une adresse de M. ...
Petitmengin Charles François. Renvoi au comité d'agriculture et de commerce de la demande concernant...
Renvoi au comité d'agriculture d'une pétition, lors de la séance du 27 août 1790. In: Archives Parle...
Renvoi au comité d'agriculture et de commerce d'une motion au sujet des tarif, lors de la séance du ...
Gouttes Jean-Louis. Décret proposé par le comité d'agriculture et de commerce sur l'uniformité à éta...
Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier de. Renvoi aux comités d'agriculture et de commerce d'un...
Renvoi de l'adresse des députés extraordinaires des manufactures et du commerce au comité de commerc...
Renvoi au comité d'agriculture et de commerce d'une pétition des négociants de Rouen, Paris et Montp...
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