Add to ORKGBureaux de Pusy Jean-Xavier. Renvoi au comité militaire d'un mémoire des quartiers-maîtres-trésoriers de l'armée, lors de la séance du 18 novembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 520
Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne. Renvoi au comité militaire d'un mémoire des bri...
Renvoi au comité militaire de l'adresse du conseil militaire de Brest, lors de la séance du 11 septe...
Renvoi au comité militaire du mémoire de M. La Tour-du-Pin sur les ressources de l'artillerie, lors ...
Bureaux de Pusy Jean Xavier. Renvoi au comité militaire d'un mémoire des quartiers-maîtres-trésorier...
Monneron Jean-Louis. Renvoi au comité militaire d'une pétition de plusieurs officiers du corps de l'...
Renvoi au comité des rapports de la lettre du ministre de la guerre à propos de Sieur Châlons, lors ...
Renvoi au comité militaire de la motion de M. de Choiseul-Praslin au sujet des drapeaux et étendards...
Renvoi au comité militaire de la pétition de la compagnie des gardes de la ville, lors de la séance ...
Renvoi au comité militaire des ordonnances de la police intérieure des corps, lors de la séance du 1...
Renvoi au comité militaire d'une lettre des officiers de Nancy datant du 18 septembre, lors de la sé...
Renvoi au comité militaire de la pétition de M. de Romance-Mesmon, lors de la séance du 21 avril 179...
Renvoi au comité militaire d'une adresse et d'un mémoire des soldats du régiment Soissonnais, lors d...
Renvoi au comité militaire du projet de décret sur les insubordinations dans l'armée, lors de la séa...
Renvoi au comité des rapports du mémoire de la garde nationale du Mont-Jura, lors de la séance du 22...
Renvoi aux comités réunis des finances et militaire de la lettre du ministre de la guerre concernant...
Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne. Renvoi au comité militaire d'un mémoire des bri...
Renvoi au comité militaire de l'adresse du conseil militaire de Brest, lors de la séance du 11 septe...
Renvoi au comité militaire du mémoire de M. La Tour-du-Pin sur les ressources de l'artillerie, lors ...
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Renvoi au comité militaire des ordonnances de la police intérieure des corps, lors de la séance du 1...
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