Add to ORKGDuport Adrien Jean, Chasset Charles Antoine. Pétition d'une députation de la République de Mûhlhausen sur l'assimilation de son commerce avec celui de la ci-devant province d'Alsace, lors de la séance du 18 novembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. pp. 520-521
Projet de décret, contenu dans le rapport des comités central de liquidation et diplomatique sur la ...
Renvoi au comité des rapports de la motion de l'assemblée du département des Ardennes, lors de la sé...
Renvoi aux comités des domaines, d'agriculture et du commerce d'une pétition de la Marne, lors de la...
Duport Adrien Jean, Chasset Charles Antoine. Pétition d'une députation de la République de Mûhlhause...
Décret sur l'affaire d'Alsace, lors de la séance du 18 mai 1790. In: Archives Parlementaires de 1787...
Décret du 19 janvier 1790 concernant la procédure instruite par la maréchaussée d'Alsace contre le s...
Renvoi aux comités féodal et diplomatique d'un mémoire de l'électeur de Cologne au sujet du fief de ...
Gossin Pierre François. Décret concernant la division des départements de la Lorraine et de l'Alsace...
Ajournement de l'affaire d'Alsace, lors de la séance du 17 mai 1790. In: Archives Parlementaires de ...
Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier de. Décret sur la dénonciation d'un écrit du clergé d'Al...
Enjubault de la Roche René Urbain, Chasset Charles Antoine. Décret sur la législation domaniale, lor...
Merlin de Douai Philippe Antoine, Chasset Charles Antoine. Rapport sur la dénonciation d'un écrit du...
Chasset Charles Antoine. Décret général sur la désignation des biens nationaux à vendre, sur leur ad...
Merlin de Douai Philippe Antoine. Décret concernant les propriétaires de fiefs en Alsace, lors de la...
Lavie Marc Antoine. Renvoi au comité d'aliénation de la lettre de M. Dietrich, maire de Strasbourg, ...
Projet de décret, contenu dans le rapport des comités central de liquidation et diplomatique sur la ...
Renvoi au comité des rapports de la motion de l'assemblée du département des Ardennes, lors de la sé...
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