Durand de Maillane Pierre-Toussaint. Suite de la discussion sur l'affaire d'Avignon, lors de la séance du 18 novembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 521
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Rabaud de Saint Etienne Jean- Paul. Ajournement du rapport de l'affaire d'Avignon, lors de la séance...
Durand de Maillane Pierre Toussaint. Ajournement de la discussion sur l'affaire du prince de Monaco,...
Durand de Maillane Pierre Toussaint. Suite de la discussion sur l'affaire d'Avignon, lors de la séan...
Chasset Charles Antoine. Ordre du jour de la séance du 18 novembre 1790 au soir : suite de la discus...
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Bouche Charles-François. Ajournement de la discussion sur l'affaire d'Avignon à la séance du mardi s...
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Ajournement de la discussion sur l'affaire d'Orange et d'Avignon, lors de la séance du 16 juillet 17...
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Ordre du jour de la séance du 5 mai 1791 : suite de la discussion sur le projet de décret des comité...
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