Gaultier de Biauzat Jean-François, Gillet de la Jacqueminière Louis-Charles. Adoption des décrets sur les postes et les messageries, lors de la séance du 19 novembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. pp. 535-536
Gouttes Jean-Louis. Adoption du décret sur le libellé des assignats, lors de la séance du 30 avril 1...
Adoption d'un décret sur les dépenses des bureaux des ministres, lors de la séance du 29 septembre 1...
Adoption du décret sur la fabrication des assignats, lors de la séance du 4 novembre 1790. In: Archi...
Gaultier de Biauzat Jean-François, Gillet de la Jaqueminière Louis Charles. Adoption des décrets sur...
Adoption du décret sur les messageries, lors de la séance du 20 décembre 1790. In: Archives Parlemen...
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Bonnay Charles François, marquis de, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Loys Jean-Baptiste. Adoption du...
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Adoption d'un décret sur le choix des curés, lors de la séance du 19 novembre 1790. In: Archives Par...
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Bonnay Charles François, marquis de. Adoption du décret relatif au serment à prêter par les officier...
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Adoption du décret sur les apanages, en sa totalité, lors de la séance du 20 décembre 1790. In: Arch...
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