Add to ORKGDéputation des maîtres de poste sollicitant la réunion des messageries aux postes, lors de la séance du 20 novembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 558
Renvoi de chacune des adresses aux comités relatifs, lors de la séance du 30 novembre 1790. In: Arch...
Renvoi aux comités des différentes adresses de la séance du 22 novembre 1790. In: Archives Parlement...
Adresse de la députation des actionnaires de la caisse d'escompte, lors de la séance du 20 juillet 1...
Députation des maîtres de poste sollicitant la réunion des messageries aux postes, lors de la séance...
Chasset Charles Antoine. Réponse de M. le Président à la députation des maîtres de postes sollicitan...
Pétition des maîtres de postes, en annexe de la séance du 20 novembre 1790. In: Archives Parlementai...
Projet de décret sur les messageries, lors de la séance du 20 décembre 1790. In: Archives Parlementa...
Renvoi aux comités du commerce, des finances et militaire de la députation des maîtres de poste, lor...
Députation des électeurs de Paris en 1789, lors de la séance du 6 novembre 1790. In: Archives Parlem...
Députation du département de Seine-et-Oise sollicitant des secours, lors de la séance du 20 novembre...
Décret concernant le jugement des instances sur le fait des postes et messageries, lors de la séance...
Décret du 11 avril 1790 concernant le paiement d'un semestre aux maîtres de poste. In: Archives Parl...
Députation de la garde nationale de Sèvres, lors de la séance du 20 novembre 1790. In: Archives Parl...
Clôture de la séance du 20 novembre 1790 du matin afin de nominer le président et les secrétaires. I...
Députation et adresse de MM. de l'élection de Paris, lors de la séance du 29 juillet 1789. In: Archi...
Renvoi de chacune des adresses aux comités relatifs, lors de la séance du 30 novembre 1790. In: Arch...
Renvoi aux comités des différentes adresses de la séance du 22 novembre 1790. In: Archives Parlement...
Adresse de la députation des actionnaires de la caisse d'escompte, lors de la séance du 20 juillet 1...
Députation des maîtres de poste sollicitant la réunion des messageries aux postes, lors de la séance...
Chasset Charles Antoine. Réponse de M. le Président à la députation des maîtres de postes sollicitan...
Pétition des maîtres de postes, en annexe de la séance du 20 novembre 1790. In: Archives Parlementai...
Projet de décret sur les messageries, lors de la séance du 20 décembre 1790. In: Archives Parlementa...
Renvoi aux comités du commerce, des finances et militaire de la députation des maîtres de poste, lor...
Députation des électeurs de Paris en 1789, lors de la séance du 6 novembre 1790. In: Archives Parlem...
Députation du département de Seine-et-Oise sollicitant des secours, lors de la séance du 20 novembre...
Décret concernant le jugement des instances sur le fait des postes et messageries, lors de la séance...
Décret du 11 avril 1790 concernant le paiement d'un semestre aux maîtres de poste. In: Archives Parl...
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Clôture de la séance du 20 novembre 1790 du matin afin de nominer le président et les secrétaires. I...
Députation et adresse de MM. de l'élection de Paris, lors de la séance du 29 juillet 1789. In: Archi...
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Adresse de la députation des actionnaires de la caisse d'escompte, lors de la séance du 20 juillet 1...