Renvoi aux comités ecclésiastique et de mendicité de la demande de M. d'Estange, lors de la séance du 20 novembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 559
Bouchotte Pierre Paul, Treilhard Jean-Baptiste, Thibault Anne Alexandre Marie. Renvoi au comité eccl...
Renvoi au comité de santé de l'ouvrage de médecine du sieur Quéquie, lors de la séance du 9 novembre...
Gouttes Jean-Louis. Démission de plusieurs députés du comité ecclésiastique, lors de la séance du 6 ...
Renvoi aux comités ecclésiastique et de mendicité de la demande de M. d'Estange, lors de la séance d...
Discours de M. d'Estange contre le vicaire de Paris et les abus du fanatisme religieux, lors de la s...
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La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc de. Décret du comité de mendicité et du comité ec...
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Renvoi au comité ecclésiastique du mémoire du sieur l'Herminier, lors de la séance du 15 juin 1790. ...
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Décret relatif aux établissements ecclésiastiques que les étrangers possèdent en France, lors de la ...
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Renvoi au comité ecclésiastique du rapport sur le sort des curés et vicaires, lors de la séance du 2...
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