Add to ORKGAubergeon de Murinais Guy Joseph d'. Renvoi au comité des impositions du mémoire de M. Lamerville lors de la séance du 22 novembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 659
Boisgelin de Cucé Jean-de-Dieu de. Décret du 28 novembre 1789 sur les impositions. In: Archives Parl...
Ajournement du décret autorisant diverses impositions pour la ville de Montbrison, lors de la séance...
Renvoi au comité des finances d'une motion sur la perception des impôts, lors de la séance du 14 nov...
Aubergeon de Murinais Guy-Joseph d'. Renvoi au comité des impositions du mémoire de M. Lamerville lo...
Lebrun Charles François, Defermon des Chapelières Jacques. Renvoi au comité d'imposition d'un décret...
Renvoi au comité des finances du décret concernant les impositions de 1790, lors de la séance du 16 ...
Bouche Charles-François. Renvoi au comité d'imposition du mémoire de MM. Brouchier et Nicolas, lors ...
Décret du 18 janvier 1790 sur la nomination d'un comité d'impositions. In: Archives Parlementaires d...
Renvoi aux comités des différentes adresses de la séance du 22 novembre 1790. In: Archives Parlement...
Renvoi au comité des rapports du mémoire de la garde nationale du Mont-Jura, lors de la séance du 22...
Renvoi au comité de santé de l'ouvrage de médecine du sieur Quéquie, lors de la séance du 9 novembre...
Lompré Claude Bénigne. Décret relatif aux impositions, lors de la séance du 25 mai 1790. In: Archive...
Bonnay Charles François, marquis de. Renvoi au comité de l'imposition d'un plan d'imposition territo...
Liste des membres élus pour le comité des impositions, lors de la séance du 21 janvier 1790 au matin...
Dionis du Séjour Achille Pierre. Renvoi au comité d'imposition de la motion de M. Dionis sur la cont...
Boisgelin de Cucé Jean-de-Dieu de. Décret du 28 novembre 1789 sur les impositions. In: Archives Parl...
Ajournement du décret autorisant diverses impositions pour la ville de Montbrison, lors de la séance...
Renvoi au comité des finances d'une motion sur la perception des impôts, lors de la séance du 14 nov...
Aubergeon de Murinais Guy-Joseph d'. Renvoi au comité des impositions du mémoire de M. Lamerville lo...
Lebrun Charles François, Defermon des Chapelières Jacques. Renvoi au comité d'imposition d'un décret...
Renvoi au comité des finances du décret concernant les impositions de 1790, lors de la séance du 16 ...
Bouche Charles-François. Renvoi au comité d'imposition du mémoire de MM. Brouchier et Nicolas, lors ...
Décret du 18 janvier 1790 sur la nomination d'un comité d'impositions. In: Archives Parlementaires d...
Renvoi aux comités des différentes adresses de la séance du 22 novembre 1790. In: Archives Parlement...
Renvoi au comité des rapports du mémoire de la garde nationale du Mont-Jura, lors de la séance du 22...
Renvoi au comité de santé de l'ouvrage de médecine du sieur Quéquie, lors de la séance du 9 novembre...
Lompré Claude Bénigne. Décret relatif aux impositions, lors de la séance du 25 mai 1790. In: Archive...
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