Add to ORKGVernier Théodore. Décret du comité des finances sur l'ancien chapitre de Die, lors de la séance du 24 novembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 724
Renvoi au comité des finances d'un travail sur le dénombrement du royaume de France, lors de la séan...
Décision de l'Assemblée d'entendre les rapports du comité des finances, lors de la séance du 2 janvi...
Renvoi au comité des finances du décret concernant les impositions de 1790, lors de la séance du 16 ...
Vernier Théodore. Décret du comité des finances sur l'ancien chapitre de Die, lors de la séance du 2...
Vernier Théodore. Décret du comité des finances sur les commissaires des guerres, lors de la séance ...
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Vernier Théodore. Décret du comité des finances sur le paiement des objets précieux portés aux hôtel...
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Vernier Théodore. Décret du comité des finances allouant un secours aux administrateurs de l’atelier...
Renvoi aux comités des finances et mendicité de la députation de Seine-et-Oise, lors de la séance du...
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Vernier Théodore. Décret du comité des finances allouant un secours aux administrateurs de l’atelier...
Bonnay Charles François, marquis de. Décret du comité des finances sur les maîtres de poste, lors de...
Montesquiou Anne-Pierre, marquis de. Décret du comité des finances sur les besoins du Trésor public,...
Décision de l'Assemblée d'entendre les rapports du comité des finances, lors de la séance du 2 janvi...
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