Vernier Théodore. Décret du comité des finances sur le paiement des objets précieux portés aux hôtels des monnaies, lors de la séance du 26 novembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. pp. 749-750
Bonnay Charles François, marquis de. Décret du comité des finances sur les maîtres de poste, lors de...
Renvoi aux comités des finances et mendicité de la députation de Seine-et-Oise, lors de la séance du...
Renvoi au comité des finances du projet de décret de M. Vernier sur les coupons d'assignats, lors de...
Vernier Théodore. Décret du comité des finances sur le paiement des objets précieux portés aux hôtel...
Vernier Théodore. Ajournement d'un projet de décret du comité des finances, lors de la séance du 2 d...
Vernier Théodore. Décret du comité des finances sur les commissaires des guerres, lors de la séance ...
Vernier Théodore. Décret du comité des finances sur l'ancien chapitre de Die, lors de la séance du 2...
Vernier Théodore. Décret présenté par M. Vernier, au nom du comité des finances, sur les avances à f...
Décret demandant un rapport des comités des monnaies et des finances sur la production de monnaie, l...
Vernier Théodore. Décret présenté par M. Vernier, membre du comité de finances, relatif aux emprunts...
Renvoi aux comités du commerce, des finances et militaire de la députation des maîtres de poste, lor...
Vernier Théodore. Décret du comité des finances ouvrant un crédit aux départements de Loir-et-Cher e...
Vernier Théodore. Décret du comité des finances allouant un secours aux administrateurs de l’atelier...
Vernier Théodore. Projet de décret du comité des finances sur la réclamation du département de Seine...
Vernier Théodore. Décret présenté par M. Vernier au nom du comité des finances concernant les répara...
Bonnay Charles François, marquis de. Décret du comité des finances sur les maîtres de poste, lors de...
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