Add to ORKGDécret ouvrant un crédit de 210,000 livres à la caisse des Invalides, lors de la séance du 16 septembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 4
Décret rapportant celui qui ordonne la rédaction d’une adresse aux Français, lors de la séance du 16...
Gouttes Jean-Louis. Décret ouvrant un crédit pour l'impression des œuvres de Fénelon, lors de la séa...
Naurissart Louis. Décret ouvrant un crédit pour les incendiés de Limoges, lors de la séance du 17 se...
Décret ouvrant un crédit de 210,000 livres à la caisse des Invalides, lors de la séance du 16 septem...
Martineau Louis Simon, Lebrun Charles François. Amendement au décret ouvrant un crédit de 210,000 li...
Lebrun Charles François. Suite du rapport sur la dette publique, ouvrant un crédit de 210,000 livres...
Thouret Jacques Guillaume. Décret ouvrant un crédit de vingt millions au Trésor public, lors de la s...
Décret ouvrant un crédit pour les dégâts causés par la Loire, lors de la séance du 16 novembre 1790....
Décret autorisant la caisse d'escompte à verser trente millions au Trésor, lors de la séance du 19 j...
Camus Armand Gaston. Décret pour l'ouverture d'un Crédit au Trésor public, lors de la séance du 26 s...
Décret sur l’ouverture d’un crédit de 43 millions au ministre des finances, lors de la séance du 11 ...
Décret ouvrant au Trésor public un crédit de 48 millions pour le service de novembre, lors de la séa...
Gouttes Jean-Louis. Décret sur la solde des invalides détachés, lors de la séance du 9 mai 1790. In:...
Defermon des Chapelières Jacques. Décret ouvrant au ministre de la marine un crédit de 4,600,000 liv...
André Antoine Balthazar d'. Renvoi au comité de Constitution de l'adresse des militaires résidant à ...
Décret rapportant celui qui ordonne la rédaction d’une adresse aux Français, lors de la séance du 16...
Gouttes Jean-Louis. Décret ouvrant un crédit pour l'impression des œuvres de Fénelon, lors de la séa...
Naurissart Louis. Décret ouvrant un crédit pour les incendiés de Limoges, lors de la séance du 17 se...
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