Add to ORKGProjet de décret sur le compte de la caisse d'escompte, lors de la séance du 16 septembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 18
Projet de décret sur les comptes du receveur général du clergé, lors de la séance du 17 décembre 179...
Projet de décret du comité des finances concernant les gabelles, daté du 16 septembre 1789. In: Arch...
Projet de décret sur l’organisation et la dépense des bureaux de la caisse de l’extraordinaire, lors...
Projet de décret sur le compte de la caisse d'escompte, lors de la séance du 16 septembre 1790. In: ...
Vernier Théodore. Projet de décret relatif à la caisse d'escompte, lors de la séance du 8 octobre 17...
Projet de décret sur une pétition des commerçants de détail de Paris, lors de la séance du 16 septem...
Ajournement du projet de décret sur les Archives, lors de la séance du 4 juillet 1790. In: Archives ...
Projet de décret sur les dépenses des académies, lors de la séance du 16 aout 1790. In: Archives Par...
Projet de décret sur les messageries, lors de la séance du 20 décembre 1790. In: Archives Parlementa...
Projet de décret sur la caisse de l’extraordinaire, en annexe de la séance du 3 décembre 1790. In: A...
Décret sur le compte de clerc à maître avec la caisse d'escompte, lors de la séance du 9 octobre 179...
Projet de décret des députés des six corps de Paris relatif aux billets de la caisse d'escompte, lor...
Projet de décret du comité des domaines sur la législation domaniale, lors de la séance du 8 novembr...
Projet de décret du 13 Juillet 1790 sur les troubles de Lyon , lors de la séance du 17 juillet 1790....
Projet de décret contenu dans le rapport sur les dépenses de l'armement de l'escadre ordonné par le ...
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