Add to ORKGDécret relatif à la municipalité de Mauriac, lors de la séance du 18 septembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 46
Renvoi au comité des rapports de l'adresse de la municipalité de Melesse, lors de la séance du 27 ma...
Décret relatif à un arrêt du parlement de Paris concernant le sieur Péteil, lors de la séance du 18 ...
Adresse de la municipalité de Blérancourt, lors de la séance du 18 mai 1790. In: Archives Parlementa...
Décret relatif à la municipalité de Mauriac, lors de la séance du 18 septembre 1790. In: Archives Pa...
Gossin Pierre François, Armand François. Décret concernant la municipalité de Mauriac, lors de la sé...
Décret relatif à l’emplacement du corps administratif du district de Mauriac, lors de la séance du 2...
Renvoi au comité des rapports d'une adresse de la section Mauconseil de Paris, lors de la séance du ...
Gossin Pierre François, Armand François. Décret concernant la municipalité de Mauriac, lors de la sé...
Décret sur les élections de la municipalité de Paris, lors de la séance du 6 septembre 1790. In: Arc...
Renvoi du mémoire de la municipalité de Schelestadt au comité des rapports, lors de la séance du 17 ...
André Antoine Balthazar d', Lanjuinais Jean-Denis, Folleville Antoine-Charles, marquis de. Décret su...
Adresses de diverses municipalités, lors de la séance du 16 septembre 1790. In: Archives Parlementai...
Députation des électeurs de Paris en 1789, lors de la séance du 6 novembre 1790. In: Archives Parlem...
Renvoi au comité des rapports de la lettre de la municipalité de Montauban, lors de la séance du 2 j...
Renvoi au comité des rapports de la lettre de la municipalité de Marseille, lors de la séance du 6 j...
Renvoi au comité des rapports de l'adresse de la municipalité de Melesse, lors de la séance du 27 ma...
Décret relatif à un arrêt du parlement de Paris concernant le sieur Péteil, lors de la séance du 18 ...
Adresse de la municipalité de Blérancourt, lors de la séance du 18 mai 1790. In: Archives Parlementa...
Décret relatif à la municipalité de Mauriac, lors de la séance du 18 septembre 1790. In: Archives Pa...
Gossin Pierre François, Armand François. Décret concernant la municipalité de Mauriac, lors de la sé...
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Décret sur les élections de la municipalité de Paris, lors de la séance du 6 septembre 1790. In: Arc...
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