Add to ORKGVieillard Pierre-Jacques. Décret à propos de la municipalité de Bar-le duc, lors de la séance du 20 septembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 82
Décret sur les ventes de domaines nationaux aux municipalités, lors de la séance du 16 juillet 1790....
Prugnon Louis-Pierre-Joseph. Décrets relatif au logement des directoires du département de Seine-et-...
Décret du 18 mars 1790 interprétatif du décret sur les procédures prévôtales. In: Archives Parlement...
Vieillard Pierre Jacques. Décret à propos de la municipalité de Bar-le duc, lors de la séance du 20 ...
Députation des électeurs de Paris en 1789, lors de la séance du 6 novembre 1790. In: Archives Parlem...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Réponse du président à la députation de la municipalité et de la garde ...
Gossin Pierre François. Décret établissant deux juges de paix à Bar-le-Duc, lors de la séance du 21 ...
Décret sur les élections de la municipalité de Paris, lors de la séance du 6 septembre 1790. In: Arc...
Décret sur l'affaire de la municipalité de Troyes, lors de la séance du 20 novembre 1790. In: Archiv...
Décret proposé par le comité de l'aliénation sur les ventes de domaines nationaux aux municipalités,...
Décret relatif à la municipalité de Mauriac, lors de la séance du 18 septembre 1790. In: Archives Pa...
Députation du département de Seine-et-Oise sollicitant des secours, lors de la séance du 20 novembre...
Merlin de Douai. Levée de la séance du 23 octobre 1790 pour procéder aux élection du président et de...
Treilhard Jean-Baptiste. Réponse de M. le Président à la députation de la municipalité et de la gard...
Clôture de la séance du 20 novembre 1790 du matin afin de nominer le président et les secrétaires. I...
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