Add to ORKGVernier Théodore. Décrets concernant la ville de Compiègne et la ville de Chauny, lors de la séance du 20 septembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 83
Décret sur la circonscription des paroisses de la ville d’Evreux, lors de la séance du 5 avril 1791....
Vernier Théodore. Décrets concernant les finances des villes de Caen, Albi et Réalmont, lors de la s...
Décret sur les élections de la municipalité de Paris, lors de la séance du 6 septembre 1790. In: Arc...
Vernier Théodore. Décrets concernant la ville de Compiègne et la ville de Chauny, lors de la séance ...
Lompré Claude Bénigne. Décrets concernant les villes de Vezelay et de Valay, lors de la séance du 12...
Vernier Théodore. Décrets concernant des emprunts par les villes de Sivry et de Gimont, lors de la s...
Vernier Théodore. Décret concernant la ville de Châtel-sur-Moselle, lors de la séance du 18 avril 17...
Décret concernant les élections pour la municipalité dans la ville de Saint-Jean-de-Luz, lors de la ...
Vernier Théodore. Décrets concernant des impositions par diverses villes, lors de la séance du 28 ma...
Décret concernant l'abbaye de Cluny, lors de la séance du 19 octobre 1790. In: Archives Parlementair...
Vernier Théodore. Décret concernant les impôts de la ville de Cambrai, lors de la séance du 21 mai 1...
Vernier Théodore. Décret concernant la ville de Montbrison, lors de la séance du 1er juillet 1790. I...
Vernier Théodore. Décret concernant un emprunt de la ville de Marseille, lors de la séance du 21 mai...
Décret concernant l'administration des biens domaniaux dans la ville de Paris, lors de la séance du ...
Vernier Théodore. Décret concernant le rôle de ville de Chinon, lors de la séance du 2 novembre 1790...
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