Add to ORKGRenvoi au comité d'aliénation d'une soumission de la ville de Carcassonne, lors de la séance du 20 septembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 91
Renvoi au comité des monnaies d'échantillons de monnaie extraites de cloches, lors de la séance du 3...
Renvoi au comité des lettres de cachet d'une lettre du ministre Guignard, lors de la séance du 16 se...
Renvoi au comité des recherches d'une lettre des administrateurs de Maine-et-Loire, lors de la séanc...
Renvoi au comité d'aliénation d'une soumission de la ville de Carcassonne, lors de la séance du 20 s...
Renvoi au comité d'aliénation du mémoire de la municipalité d'Aix, lors de la séance du 10 août 1790...
Renvoi au comité des rapports d'une adresse de la section Mauconseil de Paris, lors de la séance du ...
Renvoi au comité des recherches de deux dénonciations, lors de la séance du 14 octobre 1790. In: Arc...
Renvoi au comité des rapports de l'adresse de la députation de la commune de Paris, lors de la séanc...
Renvoi du mémoire de la municipalité de Schelestadt au comité des rapports, lors de la séance du 17 ...
Renvoi au comité des rapports de la lettre de la municipalité de Montauban, lors de la séance du 2 j...
Renvoi de chacune des adresses aux comités relatifs, lors de la séance du 30 novembre 1790. In: Arch...
Briois de Beaumetz Bon-Albert. Renvoi au comité d'aliénation de la soumission de la communauté de Be...
Renvoi au comité des finances de la pétition des arquebusiers de la ville, lors de la séance du 1er ...
Renvoi à la municipalité de la ville de Paris d'une adresse des marchands armuriers de la ville de P...
Mougeottes de Vignes Pierre. Renvoi au comité d'aliénation de la soumission de la commune de Chaumon...
Renvoi au comité des monnaies d'échantillons de monnaie extraites de cloches, lors de la séance du 3...
Renvoi au comité des lettres de cachet d'une lettre du ministre Guignard, lors de la séance du 16 se...
Renvoi au comité des recherches d'une lettre des administrateurs de Maine-et-Loire, lors de la séanc...
Renvoi au comité d'aliénation d'une soumission de la ville de Carcassonne, lors de la séance du 20 s...
Renvoi au comité d'aliénation du mémoire de la municipalité d'Aix, lors de la séance du 10 août 1790...
Renvoi au comité des rapports d'une adresse de la section Mauconseil de Paris, lors de la séance du ...
Renvoi au comité des recherches de deux dénonciations, lors de la séance du 14 octobre 1790. In: Arc...
Renvoi au comité des rapports de l'adresse de la députation de la commune de Paris, lors de la séanc...
Renvoi du mémoire de la municipalité de Schelestadt au comité des rapports, lors de la séance du 17 ...
Renvoi au comité des rapports de la lettre de la municipalité de Montauban, lors de la séance du 2 j...
Renvoi de chacune des adresses aux comités relatifs, lors de la séance du 30 novembre 1790. In: Arch...
Briois de Beaumetz Bon-Albert. Renvoi au comité d'aliénation de la soumission de la communauté de Be...
Renvoi au comité des finances de la pétition des arquebusiers de la ville, lors de la séance du 1er ...
Renvoi à la municipalité de la ville de Paris d'une adresse des marchands armuriers de la ville de P...
Mougeottes de Vignes Pierre. Renvoi au comité d'aliénation de la soumission de la commune de Chaumon...
Renvoi au comité des monnaies d'échantillons de monnaie extraites de cloches, lors de la séance du 3...
Renvoi au comité des lettres de cachet d'une lettre du ministre Guignard, lors de la séance du 16 se...
Renvoi au comité des recherches d'une lettre des administrateurs de Maine-et-Loire, lors de la séanc...