Ordre du jour de la séance du 21 septembre 1790 au matin : suite de la discussion du projet de décret sur le mode d'avancement militaire

Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Ordre du jour de la séance du 21 septembre 1790 au matin : suite de la discussion du projet de décret sur le mode d'avancement militaire. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 109