Guinebaud de Saint Mesme Jacques-Nicolas. Renvoi au comité des colonies d'une lettre des députés de Saint-Domingue à leurs commettants, lors de la séance du 21 septembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 120
Dupont de Nemours Pierre Samuel. Renvoi au comité colonial d'instructions officielles de la partie f...
Renvoi au comité colonial de l'adresse de l'assemblée provinciale de Saint-Domingue, lors de la séan...
Renvoi au comité colonial des lettres concernant les colonies, lors de la séance du 27 septembre 179...
Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne. Renvoi au comité colonial d'une lettre de l'ass...
Renvoi au comité colonial de la lettre de l'assemblée générale de la partie française de Saint-Domin...
Renvoi au comité colonial de la lettre de M. de La Luzerne sur l'état de Saint-Domingue, lors de la ...
Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne. Renvoi au comité colonial de la lettre des cito...
Renvoi au comité colonial des lettres sur les évènements de Saint-Domingue, lors de la séance du 25 ...
Renvoi au comité colonial d'une lettre de M. de Gouy relative à Saint-Domingue, lors de la séance du...
Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier de. Renvoi au comité colonial de la lettre de Saint-Domi...
Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne. Renvoi au comité colonial d'une lettre au sujet...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Renvoi au comité des colonies d'une lettre de députés du Port-au-Prince...
Renvoi aux comités réunis des colonies et de Constitution de la lettre de l'Assemblée générale de la...
Rewbell Jean François. Renvoi au comité des colonies d'une lettre du ministre de la marine sur des d...
Renvoi au comité des colonies de la lettre de l'assemblée provinciale du Nord de Saint-Domingue sur ...
Dupont de Nemours Pierre Samuel. Renvoi au comité colonial d'instructions officielles de la partie f...
Renvoi au comité colonial de l'adresse de l'assemblée provinciale de Saint-Domingue, lors de la séan...
Renvoi au comité colonial des lettres concernant les colonies, lors de la séance du 27 septembre 179...
Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne. Renvoi au comité colonial d'une lettre de l'ass...
Renvoi au comité colonial de la lettre de l'assemblée générale de la partie française de Saint-Domin...
Renvoi au comité colonial de la lettre de M. de La Luzerne sur l'état de Saint-Domingue, lors de la ...
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