Suite de la discussion sur la contribution foncière : intervention de M. Aubry sur le plan du cadastre, lors de la séance du 23 septembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. pp. 148-152
Rey François-Xavier. Suite de la discussion sur la contribution foncière : intervention de M. Rey su...
Merlin de Douai Philippe Antoine, Dauchy Luc-Jacques-Edouard. Suite de la discussion du titre III du...
Dubois de Crancé Edmond Louis, Roederer Pierre Louis. Suite de la discussion sur la contribution fon...
Suite de la discussion sur la contribution foncière : intervention de M. Aubry sur le plan du cadast...
Projet de décret contenu dans l'intervention de M. Aubry sur le plan du cadastre, lors de la séance ...
Ajournement de la suite de la discussion sur la contribution foncière, lors de la séance du 15 octob...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier, Montcalm-Gozon Jean-Paul-Joseph-François, marquis de. Suite de la discu...
Suite de la discussion sur la contribution personnelle, lors de la séance du 28 octobre 1790. In: Ar...
Aubry Dubochet Pierre François. Exécution du cadastre général et provisoire de la France, texte de M...
Ajournement de la discussion sur la contribution foncière à la séance du 23 novembre et clôture de l...
Impression du discours de M. Aubry sur le plan du cadastre, lors de la séance du 23 septembre 1790. ...
Ajournement de la discussion sur la contribution foncière, lors de la séance du 6 octobre 1790. In: ...
Merlin de Douai, Rey François Xavier, Roederer Pierre Louis, La Rochefoucauld d'Enville Louis Alexan...
Ajournement de la discussion sur la contribution foncière, lors de la séance du 16 septembre 1790. I...
Dellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre de, La Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc de, Lamerv...
Rey François-Xavier. Suite de la discussion sur la contribution foncière : intervention de M. Rey su...
Merlin de Douai Philippe Antoine, Dauchy Luc-Jacques-Edouard. Suite de la discussion du titre III du...
Dubois de Crancé Edmond Louis, Roederer Pierre Louis. Suite de la discussion sur la contribution fon...
Suite de la discussion sur la contribution foncière : intervention de M. Aubry sur le plan du cadast...
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Ajournement de la suite de la discussion sur la contribution foncière, lors de la séance du 15 octob...
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