Parisot Jean-Nicolas-Jacques. Mise à l'ordre du jour du rapport du comité des finances aux comptes de divers départements de la province de Bourgogne, lors de la séance du 25 septembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 221
Thouret Jacques Guillaume. Renvoi au comité des finances d'un mémoire du ministre de la république d...
Boisgelin de Cucé Jean-de-Dieu de. Mise à l'ordre du jour du don patriotique de la faculté de médeci...
Mise à l'ordre du jour de l'affaire du commerce de l'Inde pour la séance du samedi, lors de la séanc...
Parisot Jean Nicolas Jacques. Mise à l'ordre du jour du rapport du comité des finances aux comptes d...
Anson Pierre Hubert. Mise à l'ordre du jour d'une séance prochaine d'un rapport du comité des financ...
Montesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc de. Mise à l'ordre du jour d'une comparution de la...
Thouret Jacques-Guillaume. Mise à l'ordre du jour de la séance du 19 novembre 1789 au soir de l'affa...
Gibert Louis-Bernard. Décret sur la comptabilité de l'ancien receveur de la province de Bourgogne, l...
La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc de. Mise à l'ordre du jour du 9 mai du rapport du...
Pinteville de Cernon Jean-Baptiste de, baron de. Mise à l'ordre du jour de la séance du 23 novembre ...
Biron Armand de Gontaut, duc de. Mise à l'ordre du jour du rapport sur l'indemnité à accorder aux ma...
Mise à l'ordre du jour de la séance du 24 octobre 1789 de l'intervention des députés de la province ...
Prieur (de la Marne), Boisgelin de Cucé Jean-de-Dieu de. Mise à l'ordre du jour de la séance du 9 dé...
Mise à l'ordre du jour d'un rapport du comité des recherches sur le tribunal du Châtelet, lors de la...
Duval d'Eprémesnil Jean-Jacques. Mise à l'ordre du jour d'une motion de M. Duval d'Eprémesnil sur le...
Thouret Jacques Guillaume. Renvoi au comité des finances d'un mémoire du ministre de la république d...
Boisgelin de Cucé Jean-de-Dieu de. Mise à l'ordre du jour du don patriotique de la faculté de médeci...
Mise à l'ordre du jour de l'affaire du commerce de l'Inde pour la séance du samedi, lors de la séanc...
Parisot Jean Nicolas Jacques. Mise à l'ordre du jour du rapport du comité des finances aux comptes d...
Anson Pierre Hubert. Mise à l'ordre du jour d'une séance prochaine d'un rapport du comité des financ...
Montesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc de. Mise à l'ordre du jour d'une comparution de la...
Thouret Jacques-Guillaume. Mise à l'ordre du jour de la séance du 19 novembre 1789 au soir de l'affa...
Gibert Louis-Bernard. Décret sur la comptabilité de l'ancien receveur de la province de Bourgogne, l...
La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc de. Mise à l'ordre du jour du 9 mai du rapport du...
Pinteville de Cernon Jean-Baptiste de, baron de. Mise à l'ordre du jour de la séance du 23 novembre ...
Biron Armand de Gontaut, duc de. Mise à l'ordre du jour du rapport sur l'indemnité à accorder aux ma...
Mise à l'ordre du jour de la séance du 24 octobre 1789 de l'intervention des députés de la province ...
Prieur (de la Marne), Boisgelin de Cucé Jean-de-Dieu de. Mise à l'ordre du jour de la séance du 9 dé...
Mise à l'ordre du jour d'un rapport du comité des recherches sur le tribunal du Châtelet, lors de la...
Duval d'Eprémesnil Jean-Jacques. Mise à l'ordre du jour d'une motion de M. Duval d'Eprémesnil sur le...
Thouret Jacques Guillaume. Renvoi au comité des finances d'un mémoire du ministre de la république d...
Boisgelin de Cucé Jean-de-Dieu de. Mise à l'ordre du jour du don patriotique de la faculté de médeci...
Mise à l'ordre du jour de l'affaire du commerce de l'Inde pour la séance du samedi, lors de la séanc...