Add to ORKGLecarlier. Renvoi aux comités des finances et de mendicité d'une adresse relative à une adresse du district de Laon, lors de la séance du 25 septembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 239
Renvoi aux comités des finances et d'aliénation de l'adresse du département de l'Isère relative à la...
Renvoi au comité des finances de la pétition des arquebusiers de la ville, lors de la séance du 1er ...
Renvoi de chacune des adresses aux comités relatifs, lors de la séance du 30 novembre 1790. In: Arch...
Lecarlier. Renvoi aux comités des finances et de mendicité d'une adresse relative à une adresse du d...
Renvoi aux comités des finances et mendicité de la députation de Seine-et-Oise, lors de la séance du...
Renvoi au comité des finances d'une adresse de M. Oudet, lors de la séance du 4 septembre 1790. In: ...
Renvoi au comité des finances du projet de décret sur le fonctionnement des administrations des dist...
Renvoi au comité des finances d'une pétition des habitants de la communauté de Mont-Saint-Martin, lo...
Brevet de Beaujour Louis-Etienne. Renvoi au comité de mendicité d'un mémoire du district de Saint-Ma...
Salomon. Renvoi au comité des finances de la pétition du département du Loiret lors de la séance du ...
Renvoi au comité des finances du mémoire des surnuméraires des bureaux de la ferme, lors de la séanc...
Renvoi au comité des finances d'un travail sur le dénombrement du royaume de France, lors de la séan...
Renvoi au comité des finances d'un Arrêté du directoire du département de l'Aisne du 29 avril 1791, ...
Devismes Jacques François Laurent. Adresse des juges de Laon lors de la séance du 14 décembre 1790. ...
Renvoi de l'adresse du district de Château-du-Loir au comité de Constitution, lors de la séance du 1...
Renvoi aux comités des finances et d'aliénation de l'adresse du département de l'Isère relative à la...
Renvoi au comité des finances de la pétition des arquebusiers de la ville, lors de la séance du 1er ...
Renvoi de chacune des adresses aux comités relatifs, lors de la séance du 30 novembre 1790. In: Arch...
Lecarlier. Renvoi aux comités des finances et de mendicité d'une adresse relative à une adresse du d...
Renvoi aux comités des finances et mendicité de la députation de Seine-et-Oise, lors de la séance du...
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