Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Ordre du jour du 2 octobre 1790 au matin : suite de la discussion du rapport sur la procédure du Châtelet. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 397
Ordre du jour de la séance du 2 avril 1790 : suite de la discussion sur le privilège de la compagnie...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Ordre du jour de la séance du 22 septembre 1790 : discussion du projet ...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Ordre du jour de la séance du 2 octobre 1790 au matin : rapport par M. ...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Ordre du jour du 2 octobre 1790 au matin : suite de la discussion du ra...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Ordre du jour de la séance du 14 septembre 1790 : suite de la discussio...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Ordre du jour de la séance du 3 mars 1790 : suite de la discussion du p...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Ordre du jour de la séance du 23 septembre 1790 : suite de la discussio...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Ordre du jour de la séance du 23 septembre 1790 : suite de la discussio...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Ordre du jour de la séance du 21 septembre 1790 au matin : suite de la ...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Ordre du jour de la séance du 21 septembre 1790 au matin : suite de la ...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Ordre du jour de la séance du 22 septembre 1790 : discussion du projet ...
Delay ou Delley d'Agier Claude Pierre de. Ordre du jour de la séance du 12 mai 1790 au matin : suite...
Ordre du jour de la séance du 22 avril 1790 : suite de la discussion du projet de décret concernant ...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Ordre du jour de la séance du 24 septembre 1790 : suite de la discussio...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Ordre du jour de la séance du 2 octobre 1790 au matin : rapport par M. ...
Ordre du jour de la séance du 2 avril 1790 : suite de la discussion sur le privilège de la compagnie...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Ordre du jour de la séance du 22 septembre 1790 : discussion du projet ...
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Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Ordre du jour de la séance du 23 septembre 1790 : suite de la discussio...
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