Dubois de Crancé Edmond Louis. Ajournement de la discussion sur la gabelle, lors de la séance du 3 octobre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 429
Ajournement de la discussion sur les dîmes, lors de la séance du 19 avril 1790. In: Archives Parleme...
Ordre du jour de la séance du 18 mars 1790 : suite de la discussion du projet de décret pour le remp...
Gillet de la Jacqueminière Louis-Charles, Sillery Charles Alexis Brulart, marquis de, Regnaud de Sai...
Dubois de Crancé Edmond Louis. Ajournement de la discussion sur la gabelle, lors de la séance du 3 o...
Ajournement de la discussion sur le remplacement de la gabelle, lors de la séance du 4 octobre 1790....
Ajournement de la discussion sur le remplacement de la gabelle, lors de la séance du 4 octobre 1790....
Résumé de la discussion sur la gabelle, lors de la séance du 9 septembre 1789. In: Archives Parlemen...
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Dubois de Crancé Edmond Louis. Ajournement de la discussion sur la dénonciation des écrits incendiai...
Grégoire , Daude Jean. Discussion sur le régime des gabelles, lors de la séance du 19 septembre 1789...
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Dubois de Crancé Edmond Louis. Ajournement de la discussion sur la dénonciation des écrits incendiai...
Ajournement de la discussion sur les dîmes, lors de la séance du 19 avril 1790. In: Archives Parleme...
Ajournement de la discussion et levée de la séance du 1er juin 1790 au matin. In: Archives Parlement...
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Ordre du jour de la séance du 18 mars 1790 : suite de la discussion du projet de décret pour le remp...
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Ajournement de la discussion sur le remplacement de la gabelle, lors de la séance du 4 octobre 1790....
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Résumé de la discussion sur la gabelle, lors de la séance du 9 septembre 1789. In: Archives Parlemen...
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Grégoire , Daude Jean. Discussion sur le régime des gabelles, lors de la séance du 19 septembre 1789...
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Ajournement de la discussion et levée de la séance du 1er juin 1790 au matin. In: Archives Parlement...
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