Add to ORKGProjet de décret fixant à Pau le chef-lieu du département des Basses-Pyrénées, lors de la séance du 4 octobre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 430
Projet de décret sur le compte de la caisse d'escompte, lors de la séance du 16 septembre 1790. In: ...
Gossin Pierre François. Décret fixant à Bastia le chef-lieu du département de la Corse, lors de la s...
Vernier Théodore. Projet de décret relatif à la caisse d'escompte, lors de la séance du 8 octobre 17...
Projet de décret fixant à Pau le chef-lieu du département des Basses-Pyrénées, lors de la séance du ...
Décret fixant à Pau le chef-lieu du département des Basses-Pyrénées, lors de la séance du 4 octobre ...
Décret fixant à Privas le chef-lieu du département de l'Ardèche, lors de la séance du 9 septembre 17...
Emmery de Grozyeulx Jean-Louis, Gossin Pierre François. Rapport demandant de fixer à Pau le chef-lie...
Giraud Duplessis Pierre-Guillaume. Projet de décret fixant à Vervins un chef-lieu de district du dép...
Décret fixant à Niort le chef-lieu du département des Deux-Sèvres, lors de la séance du 16 septembre...
Gossin Pierre François. Décret fixant à Clermont le chef-lieu du Puy-de-Dôme, lors de la séance du 3...
Décret fixant le chef-lieu du département du Pas-de-Calais, lors de la séance du 28 juillet 1790. In...
Décret fixant à Vervins un chef-lieu de district du département de l'Aisne, lors de la séance du 16 ...
Projet de décret sur une pétition des commerçants de détail de Paris, lors de la séance du 16 septem...
Décret fixant à Saintes le chef-lieu du département de la Charente-inférieure, lors de la séance du ...
Projet de décret sur les adjudants généraux, lors de la séance de 5 octobre 1790. In: Archives Parle...
Projet de décret sur le compte de la caisse d'escompte, lors de la séance du 16 septembre 1790. In: ...
Gossin Pierre François. Décret fixant à Bastia le chef-lieu du département de la Corse, lors de la s...
Vernier Théodore. Projet de décret relatif à la caisse d'escompte, lors de la séance du 8 octobre 17...
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