Add to ORKGVieillard Pierre-Jacques. Adresse de l'académie de peinture et de sculpture concernant la vente des biens ecclésiastiques, lors de la séance du 6 octobre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 472
Adresse du curé et des marguilliers de Saint-Germain-l'Auxerrois, lors de la séance du 5 juin 1790. ...
Lavie Marc Antoine, Bonal François de. Renvoi au comité ecclésiastique des art. 5 et 6 du décret sur...
Thouret Jacques-Guillaume. Adresse de la municipalité de Sens, lors de la séance du 15 mai 1790 au s...
Vieillard Pierre Jacques. Adresse de l'académie de peinture et de sculpture concernant la vente des ...
Renvoi au comité d'aliénation de l'adresse de l'académie de peinture et de sculpture concernant la v...
Adresse contenant le projet de statuts et règlements pour l'académie royale de peinture et sculpture...
Adresse des représentants des Beaux-Arts, lors de la séance du 28 juin 1790. In: Archives Parlementa...
Députation de la société des artistes peintres et sculpteurs, lors de la séance du 22 mars 1791. In:...
Le Peletier de Saint-Fargeau Louis-Michel. Réponse du Président à l'adresse des représentants des Be...
Don de l'Académie des inscriptions et belles-lettres, lors de la séance du 22 avril 1790. In: Archiv...
Camus Armand Gaston. Lecture d'une adresse de l'Académie royale de peinture et sculpture, lors de la...
Darche Charles. Renvoi au comité de l'imposition de l'art. 11 du titre III sur la contribution fonci...
Chasset Charles Antoine. Ajournement des art. 14 à 16 et retranchement de l'art.17 du titre V du déc...
Defermon des Chapelières Jacques. Projet d'art. 3 du décret sur la contribution personnelle, lors de...
Mulot François-Valentin. Adresse de la commune de Paris au sujet de la Caisse d'escompte, lors de la...
Adresse du curé et des marguilliers de Saint-Germain-l'Auxerrois, lors de la séance du 5 juin 1790. ...
Lavie Marc Antoine, Bonal François de. Renvoi au comité ecclésiastique des art. 5 et 6 du décret sur...
Thouret Jacques-Guillaume. Adresse de la municipalité de Sens, lors de la séance du 15 mai 1790 au s...
Vieillard Pierre Jacques. Adresse de l'académie de peinture et de sculpture concernant la vente des ...
Renvoi au comité d'aliénation de l'adresse de l'académie de peinture et de sculpture concernant la v...
Adresse contenant le projet de statuts et règlements pour l'académie royale de peinture et sculpture...
Adresse des représentants des Beaux-Arts, lors de la séance du 28 juin 1790. In: Archives Parlementa...
Députation de la société des artistes peintres et sculpteurs, lors de la séance du 22 mars 1791. In:...
Le Peletier de Saint-Fargeau Louis-Michel. Réponse du Président à l'adresse des représentants des Be...
Don de l'Académie des inscriptions et belles-lettres, lors de la séance du 22 avril 1790. In: Archiv...
Camus Armand Gaston. Lecture d'une adresse de l'Académie royale de peinture et sculpture, lors de la...
Darche Charles. Renvoi au comité de l'imposition de l'art. 11 du titre III sur la contribution fonci...
Chasset Charles Antoine. Ajournement des art. 14 à 16 et retranchement de l'art.17 du titre V du déc...
Defermon des Chapelières Jacques. Projet d'art. 3 du décret sur la contribution personnelle, lors de...
Mulot François-Valentin. Adresse de la commune de Paris au sujet de la Caisse d'escompte, lors de la...
Adresse du curé et des marguilliers de Saint-Germain-l'Auxerrois, lors de la séance du 5 juin 1790. ...
Lavie Marc Antoine, Bonal François de. Renvoi au comité ecclésiastique des art. 5 et 6 du décret sur...
Thouret Jacques-Guillaume. Adresse de la municipalité de Sens, lors de la séance du 15 mai 1790 au s...