Add to ORKGMontesquiou Anne-Pierre, marquis de. Projet de décret sur sur la fabrication des assignats, lors de la séance du 8 octobre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 505
Vernier Théodore. Projet de décret relatif à la caisse d'escompte, lors de la séance du 8 octobre 17...
Chevalier Etienne. Projet de décret sur la délivrance aux laboureurs d'assignats de 5 livres, lors d...
Montesquiou Anne-Pierre, marquis de. Projet de décret de M. le marquis de Montesquiou, ouvrant au mi...
Montesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis de. Projet de décret sur sur la fabrication des assignats,...
Décret sur la fabrication des assignats, lors de la séance du 8 octobre 1790. In: Archives Parlement...
Montesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis de. Projet de décret par de M. Montesquiou sur l'ordre de ...
Montesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis de. Décret proposé par M. de Montesquiou sur l'unification...
Décret concernant la fabrication des assignats, lors de la séance du 1er juin 1790. In: Archives Par...
Projet de décret du comité des domaines sur la législation domaniale, lors de la séance du 8 novembr...
Montesquiou Anne-Pierre, marquis de. Lettre de M. de Montesquiou à M. de Mirabeau sur la fabrication...
Projet de décret sur le compte de la caisse d'escompte, lors de la séance du 16 septembre 1790. In: ...
Projet de décret relatif aux précautions à prendre afin d'assurer la fabrication des assignats, prop...
Ambly Claude Jean, marquis d'. Projet de décret de M. d'Ambly sur les abus de la vaine pâture, lors ...
Projet de décret sur l'administration des forêts nationales, en annexe de la séance du 7 octobre 179...
Projet de décret de M. Dupont de Nemours sur l'impôt du tabac, lors de la séance du 23 avril 1790. I...
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