Add to ORKGLebreton Pierre, Jean. Décret sur un arrêt du parlement de Toulouse concernant une fondation, lors de la séance du 8 octobre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 510
Ajournement du projet de décret sur les Archives, lors de la séance du 4 juillet 1790. In: Archives ...
Décret pour l'armement des vaisseaux, lors de la séance du 10 octobre 1790. In: Archives Parlementai...
Ajournement à une autre séance de la partie du décret concernant les métropoles, lors de la séance d...
Le Breton Pierre Jean. Décret sur un arrêt du parlement de Toulouse concernant une fondation, lors d...
Broglie Charles Louis Victor, prince de. Décret sur les arrêtés du parlement de Toulouse, lors de la...
Décret sur un arrêt du parlement de Navarre, lors de la séance du 12 juin 1790. In: Archives Parleme...
Vieillard Pierre Jacques. Décret concernant un arrêt du parlement de Toulouse et les consuls de la v...
Décret autorisant la ville de Toulouse à faire un emprunt, lors de la séance du 16 mars 1790. In: Ar...
Décret concernant la division du département de Toulouse, lors de la séance du 23 janvier 1790. In: ...
Décret relatif à un arrêt du parlement de Paris concernant le sieur Péteil, lors de la séance du 18 ...
Le Chapelier Isaac René Guy. Décret concernant la division du département de Toulouse, lors de la sé...
Députation des électeurs de Paris en 1789, lors de la séance du 6 novembre 1790. In: Archives Parlem...
Texte des arrêtés du parlement de Toulouse des 25 et 27 septembre 1790, en annexe de la séance du 8 ...
Projet de décret de M. Démeunier, sur les désordres arrivés dans la ville de Toulouse, lors de la sé...
Pinteville de Cernon Jean-Baptiste de, baron de. Décret pour établir chaque mois l'état du Trésor pu...
Ajournement du projet de décret sur les Archives, lors de la séance du 4 juillet 1790. In: Archives ...
Décret pour l'armement des vaisseaux, lors de la séance du 10 octobre 1790. In: Archives Parlementai...
Ajournement à une autre séance de la partie du décret concernant les métropoles, lors de la séance d...
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