Boutteville-Dumetz Louis. Rapport sur les ventes de domaines nationaux aux municipalités, lors de la séance du 10 octobre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. pp. 529-530
Décret portant vente de domaines nationaux à diverses municipalités, lors de la séance du 10 mai 179...
Décret portant vente de domaines nationaux à diverses municipalités, lors de la séance du 27 mai 179...
Décrets portant vente de domaines nationaux, lors de la séance du 20 décembre 1790. In: Archives Par...
Boutteville-Dumetz Gislain-Louis. Rapport sur les ventes de domaines nationaux aux municipalités, lo...
Boutteville-Dumetz Gislain-Louis. Rapport sur la vente autorisée de domaines nationaux à la municipa...
Décret sur les ventes de domaines nationaux aux municipalités, lors de la séance du 16 juillet 1790....
Boutteville-Dumetz Louis. Décret portant aliénation de domaines nationaux à la municipalité de Chart...
Boutteville-Dumetz Louis. Décrets portant aliénation de domaines aux municipalités de Thiville et du...
Décret portant vente de domaines nationaux, lors de la séance du 18 décembre 1790. In: Archives Parl...
Décret portant vente de domaines nationaux à diverses municipalités, lors de la séance du 16 juin 17...
Décret portant ventes de domaines nationaux à plusieurs municipalités, lors de la séance du 27 décem...
Décrets portant vente de domaines nationaux, lors de la séance du 16 décembre 1790. In: Archives Par...
Décret portant vente de domaines nationaux à diverses municipalités, lors de la séance du 17 mai 179...
Etat des domaines nationaux contenu dans le rapport sur la vente autorisée de domaines nationaux à l...
Décret portant vente de domaines nationaux, lors de la séance du 30 mai 1791. In: Archives Parlement...
Décret portant vente de domaines nationaux à diverses municipalités, lors de la séance du 10 mai 179...
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