Mise en annexe du rapport des commissaires du roi concernant l'insubordination du régiment Royal-Champagne, lors de la séance du 11 octobre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 533
Réponse des officiers du régiment du roi au mémoire imprimé au nom des soldats, , en annexe de la sé...
Lecture d'une adresse d'un commissaire du roi sur les troubles dans le régiment de Royal-Champagne, ...
Récapitulatif des dépenses par départements du Trésor royal, en annexe de la séance du 21 juillet 17...
Mise en annexe du rapport des commissaires du roi concernant l'insubordination du régiment Royal-Cha...
Rapport sur l'affaire du régiment Royal-Champagne, cavalerie, en annexe de la séance du 6 octobre 17...
Renvoi au comité militaire de l'adresse concernant les troubles dans le régiment de Royal-Champagne,...
Renvoi de l'adresse des commissaires du roi au comité des rapports, lors de la séance du 6 juillet 1...
Réponse du directeur de l'imprimerie royale à la demande du comité des recherches en annexe de la sé...
Pétition des avocats aux conseils du roi, en annexe de la séance du 11 avril 1791. In: Archives Parl...
Châtelet Louis-Marie du. Décret sur l'insubordination du régiment de royal-Champagne, lors de la séa...
Ajournement de l'affaire des officiers du régiment Royal-Comtois au 7 juillet, lors de la séance du ...
Renvoi au comité militaire d'une lettre de M. de La Tour-du-Pin au sujet du régiment de Royal-Champa...
Déclarations du Roi concernant ses intentions, lors de la séance royale du 23 juin 1789. In: Archive...
Dubois de Crancé Edmond Louis. Décret concernant le régiment de Royal-Champagne, lors de la séance d...
Rapport des commissaires nommés pour la fédération, en annexe de la séance du 4 juillet 1790. In: Ar...
Réponse des officiers du régiment du roi au mémoire imprimé au nom des soldats, , en annexe de la sé...
Lecture d'une adresse d'un commissaire du roi sur les troubles dans le régiment de Royal-Champagne, ...
Récapitulatif des dépenses par départements du Trésor royal, en annexe de la séance du 21 juillet 17...
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