Rey François-Xavier, La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc de, La Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc de. Adoption des articles 1, 2 et 3 du décret sur la contribution foncière, lors de la séance du 13 octobre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 590
Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier de. Adoption des articles 1 à 13 du titre Ier, concernan...
Adoption des articles 6 et 7 du décret sur la contribution foncière, lors de la séance du 4 novembre...
Defermon des Chapelières Jacques. Adoption des articles 4 à 9 du titre Ier du décret sur la contribu...
La Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc de. Adoption des articles 13 à 17 du titre III du dé...
Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Lucas Jean-Baptiste-Joseph, Merlin de Douai Phi...
Chasset Charles Antoine. Adoption des articles 2 et 3 du titre V du décret sur les biens nationaux à...
Dauchy Luc Jacques Edouard. Adoption des articles 3 à 8 du décret sur la contribution personnelle, l...
La Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc de. Adoption des articles 1 et 2 du décret du comité...
Adoption des articles 1, 2 et 3 du décret sur les chasses du roi, lors de la séance du 13 septembre ...
Martineau Louis Simon, Merlin de Douai Philippe Antoine. Adoption des articles 1, 2 et 3 du décret s...
Chasset Charles Antoine. Adoption des articles 1 à 3 du titre IV du décret sur les biens nationaux à...
Treilhard Jean-Baptiste, Chasset Charles Antoine. Adoption des articles 14 et 15 du titre III du déc...
La Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc de. Adoption des articles 1 à 7 du décret relatif à ...
Barnave Antoine, Dauchy Luc Jacques Edouard. Adoption des articles 8 à 14 additionnels au décrets su...
Dauchy Luc Jacques Edouard, Barnave Antoine, Gouttes Jean-Louis. Adoption de l'article 1 sur la cont...
Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier de. Adoption des articles 1 à 13 du titre Ier, concernan...
Adoption des articles 6 et 7 du décret sur la contribution foncière, lors de la séance du 4 novembre...
Defermon des Chapelières Jacques. Adoption des articles 4 à 9 du titre Ier du décret sur la contribu...
La Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc de. Adoption des articles 13 à 17 du titre III du dé...
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