Add to ORKGLavie Marc Antoine. Renvoi au comité d'aliénation de la lettre de M. Dietrich, maire de Strasbourg, lors de la séance du 15 octobre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 651
Castelanet Antoine. Renvoi au comité diplomatique d'une pétition de la ville de Marseille, lors de l...
La Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc de. Décret de M. de La Rochefoucauld au nom du comit...
Renvoi au comité des rapports de la lettre du ministre de la guerre à propos de Sieur Châlons, lors ...
Lavie Marc David. Renvoi au comité d'aliénation de la lettre de M. Dietrich, maire de Strasbourg, lo...
Renvoi au comité d'aliénation du mémoire de la municipalité d'Aix, lors de la séance du 10 août 1790...
Briois de Beaumetz Bon-Albert. Renvoi au comité d'aliénation de la soumission de la communauté de Be...
Renvoi au comité de constitution de l'adresse de la ville de Strasbourg, lors de la séance du 20 avr...
Renvoi aux comités féodal et diplomatique d'un mémoire de l'électeur de Cologne au sujet du fief de ...
Renvoi au comité des rapports du discours de M. Talon sur les procédures du Châtelet, lors de la séa...
Renvoi au comité de santé de l'ouvrage de médecine du sieur Quéquie, lors de la séance du 9 novembre...
Renvoi au comité ecclésiastique du mémoire du sieur l'Herminier, lors de la séance du 15 juin 1790. ...
Renvoi au comité de mendicité de la lettre de M. Necker, lors de la séance du 11 juin 1790. In: Arch...
Renvoi au comité des lettres de cachet d'une lettre du ministre Guignard, lors de la séance du 16 se...
Thouret Jacques Guillaume. Renvoi au comité des recherches de la lettre des sieurs Bontems, Mallet e...
Renvoi au comité des finances de la lettre de M. de La Luzerne concernant l'armement de Toulon, à la...
Castelanet Antoine. Renvoi au comité diplomatique d'une pétition de la ville de Marseille, lors de l...
La Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc de. Décret de M. de La Rochefoucauld au nom du comit...
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