Leleu de la Ville au Bois Claude Antoine. Rapport de M. Leleu sur l'affaire d'Huningue, lors de la séance du 21 octobre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 755
Lebrun Charles François. Rapport par M. Lebrun sur la dépense de la maison des princes, lors de la s...
Barnave Antoine, Lebrun Charles François. Rapport par M. Lebrun sur la dépense des ponts et chaussée...
Rabaud de Saint Etienne Jean- Paul. Ajournement du rapport de l'affaire d'Avignon, lors de la séance...
Leleu de la Ville au Bois Claude-Antoine. Rapport de M. Leleu sur l'affaire d'Huningue, lors de la s...
Décret sur l'affaire d'Huningue, lors de la séance du 23 octobre 1790, au soir. In: Archives Parleme...
Rewbell Jean François, Lameth Charles Malo, comte de. Ajournement de la discussion sur l'affaire d'H...
Lebrun Charles François. Rapport par M. Lebrun sur la dépense des affaires étrangères, lors de la sé...
Leleu de la Ville au Bois Claude-Antoine. Rapport par M. Leleu de La Ville-aux-Bois sur une procédur...
Lamerville Jean-Marie Heurtault, vicomte de. Rapport de M. Heurtault de Lamerville sur dessèchement ...
Décret relatif à l'affaire M. Toulouse-Lautrec, lors de la séance du 26 juin 1790. In: Archives Parl...
Lebrun Charles François, Chasset Charles Antoine. Rapport par M. Lebrun sur la dépense de 1791, lors...
Chasset Charles Antoine. Députation et discours du régiment de Lauzun hussards, puis réponse de M. l...
Ajournement de la discussion de l'affaire de Saint-Domingue, lors de la séance du 24 décembre 1789 a...
Décret sur l'affaire de la municipalité d'Hagueneau lors de la séance du 2 novembre 1790. In: Archiv...
Renvoi d'une affaire concernant les officiers municipaux de Fontainebleau au comité des rapports, lo...
Lebrun Charles François. Rapport par M. Lebrun sur la dépense de la maison des princes, lors de la s...
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