Renvoi au comité militaire de la motion de M. de Choiseul-Praslin au sujet des drapeaux et étendards de l'armée, lors de la séance du 22 octobre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 761
Résultat d'élection par le comité militaire pour le comité central, lors de la séance du 2 octobre 1...
Résultat d'élection par le comité militaire pour le comité central, lors de la séance du 2 octobre 1...
Renvoi au comité militaire du mémoire de M. La Tour-du-Pin sur les ressources de l'artillerie, lors ...
Renvoi au comité militaire de la motion de M. de Choiseul-Praslin au sujet des drapeaux et étendards...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Renvoi au comité militaire d'un mémoire des quartiers-maîtres-trésorier...
Renvoi au comité militaire du projet de décret sur les insubordinations dans l'armée, lors de la séa...
Renvoi au comité militaire du projet de décret sur les insubordinations dans l'armée, lors de la séa...
Bureaux de Pusy Jean Xavier. Renvoi au comité militaire d'un mémoire des quartiers-maîtres-trésorier...
Monneron Jean-Louis. Renvoi au comité militaire d'une pétition de plusieurs officiers du corps de l'...
Monneron Jean-Louis. Renvoi au comité militaire d'une pétition de plusieurs officiers du corps de l'...
Choiseul-Praslin Antoine César, comte de. Motion de M. de Choiseul-Praslin au sujet des drapeaux et ...
Renvoi au comité des rapports de la lettre du ministre de la guerre à propos de Sieur Châlons, lors ...
Renvoi au comité des rapports de la lettre du ministre de la guerre à propos de Sieur Châlons, lors ...
Renvoi au comité militaire du mémoire de M. La Tour-du-Pin sur les ressources de l'artillerie, lors ...
Renvoi au comité militaire de la première motion de M. le comte de Mirabeau relative aux insurrectio...
Résultat d'élection par le comité militaire pour le comité central, lors de la séance du 2 octobre 1...
Résultat d'élection par le comité militaire pour le comité central, lors de la séance du 2 octobre 1...
Renvoi au comité militaire du mémoire de M. La Tour-du-Pin sur les ressources de l'artillerie, lors ...
Renvoi au comité militaire de la motion de M. de Choiseul-Praslin au sujet des drapeaux et étendards...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Renvoi au comité militaire d'un mémoire des quartiers-maîtres-trésorier...
Renvoi au comité militaire du projet de décret sur les insubordinations dans l'armée, lors de la séa...
Renvoi au comité militaire du projet de décret sur les insubordinations dans l'armée, lors de la séa...
Bureaux de Pusy Jean Xavier. Renvoi au comité militaire d'un mémoire des quartiers-maîtres-trésorier...
Monneron Jean-Louis. Renvoi au comité militaire d'une pétition de plusieurs officiers du corps de l'...
Monneron Jean-Louis. Renvoi au comité militaire d'une pétition de plusieurs officiers du corps de l'...
Choiseul-Praslin Antoine César, comte de. Motion de M. de Choiseul-Praslin au sujet des drapeaux et ...
Renvoi au comité des rapports de la lettre du ministre de la guerre à propos de Sieur Châlons, lors ...
Renvoi au comité des rapports de la lettre du ministre de la guerre à propos de Sieur Châlons, lors ...
Renvoi au comité militaire du mémoire de M. La Tour-du-Pin sur les ressources de l'artillerie, lors ...
Renvoi au comité militaire de la première motion de M. le comte de Mirabeau relative aux insurrectio...
Résultat d'élection par le comité militaire pour le comité central, lors de la séance du 2 octobre 1...
Résultat d'élection par le comité militaire pour le comité central, lors de la séance du 2 octobre 1...
Renvoi au comité militaire du mémoire de M. La Tour-du-Pin sur les ressources de l'artillerie, lors ...