Add to ORKGAndrieu César Pierre. Renvoi aux comités féodal et ecclésiastique d'une motion de M. Andrieu sur les redevances pour les fondations pieuses, lors de la séance du 14 août 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 51
Renvoi au comité des finances du mémoire de M. Necker sur la conversion de la caisse d'escompte en b...
Renvoi au comité des recherches de deux dénonciations, lors de la séance du 14 octobre 1790. In: Arc...
Dosfant Jean antoine. Renvoi aux comités ecclésiastique et de Constitution de la motion de M. Dosfan...
Andrieu César Pierre. Renvoi aux comités féodal et ecclésiastique d'une motion de M. Andrieu sur les...
Andrieu César Pierre. Renvoi au comité de Constitution de la motion de M. Andrieu sur l'exécution de...
Delandine Antoine François, Papin Léger. Renvoi au comité ecclésiastique de diverses motions concern...
Chevalier Etienne. Renvoi au comité des finances d'une motion de M. Chevalier, lors de la séance du ...
Renvoi au comité des finances d'une motion sur la perception des impôts, lors de la séance du 14 nov...
Dionis du Séjour Achille Pierre. Renvoi au comité d'imposition de la motion de M. Dionis sur la cont...
Goupil de Préfeln Guillaume François. Renvoi de la motion de M. Baron au comité des domaines et au c...
Renvoi au comité des finances de la motion de M. d'Estourmel relative au payement des frais des asse...
Renvoi au comité de la motion de M. l'abbé Guyardin relative au traitement des vicaires des villes, ...
Renvoi de la motion de M. Decretot sur les deuils de cour au comité de commerce, lors de la séance d...
Renvoi au comité des finances des comptes des trésoriers patriotiques, lors la séance du 28 août 179...
Vieillard Pierre Jacques. Renvoi au comité de féodalité et de l'aliénation réunis de la motion de M....
Renvoi au comité des finances du mémoire de M. Necker sur la conversion de la caisse d'escompte en b...
Renvoi au comité des recherches de deux dénonciations, lors de la séance du 14 octobre 1790. In: Arc...
Dosfant Jean antoine. Renvoi aux comités ecclésiastique et de Constitution de la motion de M. Dosfan...
Andrieu César Pierre. Renvoi aux comités féodal et ecclésiastique d'une motion de M. Andrieu sur les...
Andrieu César Pierre. Renvoi au comité de Constitution de la motion de M. Andrieu sur l'exécution de...
Delandine Antoine François, Papin Léger. Renvoi au comité ecclésiastique de diverses motions concern...
Chevalier Etienne. Renvoi au comité des finances d'une motion de M. Chevalier, lors de la séance du ...
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Dionis du Séjour Achille Pierre. Renvoi au comité d'imposition de la motion de M. Dionis sur la cont...
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