André Antoine Balthazar d'. Ordre du jour de la séance du 14 aout 1790 : rapport par M. Dupont de Nemours sur le remplacement de la gabelle, des droits sur les amidons, les cuirs, les fers, les huiles et savons. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 51
Arrivée de M. Dupont de Nemours, président, lors de la séance du 16 aout 1790. In: Archives Parlemen...
Dupont de Nemours Pierre Samuel. Décret sur le droit de marque des fers, lors de la séance du 22 mar...
Merlin de Douai Philippe Antoine. Ordre du jour : décret interprétatif des décrets sur la vente des ...
André Antoine Balthazar d'. Ordre du jour de la séance du 14 aout 1790 : rapport par M. Dupont de Ne...
Dupont de Nemours Pierre Samuel. Rapport par M. Dupont (de Nemours) sur le remplacement de la gabell...
Dupont de Nemours Pierre Samuel. Rapport par M. Dupont (de Nemours) sur le remplacement de la gabell...
Ordre du jour de la séance du 26 avril 1790 : suite de la discussion du titre IV du projet de décret...
Ordre du jour de la séance du 27 avril 1790 : suite de la discussion du titre IV du projet de décret...
Ordre du jour de la séance du 26 avril 1790 : suite de la discussion du titre IV du projet de décret...
Ordre du jour de la séance du 27 avril 1790 : suite de la discussion du titre IV du projet de décret...
Ordre du jour de la séance du 3 aout 1790 : rapport sur le payement des droits de champart. In: Arch...
Dupont de Nemours Pierre Samuel. Rapport par M. Dupont de Nemours sur le remplacement de la gabelle,...
Ordre du jour de la séance du 3 aout 1790 : rapport sur le payement des droits de champart. In: Arch...
Dupont de Nemours Pierre Samuel. Ordre du jour de la séance du 19 aout 1790 : suite de la discussion...
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Arrivée de M. Dupont de Nemours, président, lors de la séance du 16 aout 1790. In: Archives Parlemen...
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Ordre du jour de la séance du 26 avril 1790 : suite de la discussion du titre IV du projet de décret...
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