Add to ORKGAjournement de la discussion sur les dépenses de la société d'agriculture, lors de la séance du 15 août 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 87
Ajournement de la discussion sur le projet de décret sur l'exportation des grains, lors de la séance...
Ordre du jour de la séance du 8 janvier 1791 : discussion d'un projet de décret du comité d'agricult...
Bonnay Charles François, marquis de. Adresse de la société royale d'agriculture, lors de la séance d...
Ajournement de la discussion sur les dépenses de la société d'agriculture, lors de la séance du 15 a...
Camus Armand Gaston, Dellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre de, Lebrun Charles François. Discussion s...
Treilhard Jean-Baptiste. Renvoi au comité d'agriculture et de commerce du mémoire de la Société d'ag...
Ajournement de la discussion sur les dîmes, lors de la séance du 19 avril 1790. In: Archives Parleme...
Ajournement de la discussion sur les dépenses des académies, lors de la séance du 16 aout 1790. In: ...
Renvoi au comité d'agriculture d'une pétition, lors de la séance du 27 août 1790. In: Archives Parle...
Ajournement de la discussion sur le rassemblement de communes hors les murs de Paris, lors de la séa...
Décret sur l'ajournement de la discussion sur l'organisation de l'armée, lors de la séance du 22 jui...
Renvoi aux comités d'agriculture et de commerce de la motion de M. Delley d'Agier sur l'école vétéri...
Renvoi aux comités de l'agriculture et de la constitution les propositions faites par la députation ...
Ajournement de la discussion du projet de décret du comité d'agriculture et de commerce sur la profe...
Ajournement de la discussion sur la liberté du commerce de l'Inde, lors de la séance du 15 juillet 1...
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