André Antoine Balthazar d', Le Chapelier Isaac-René-Guy. Rapport par M. Le Chapelier sur les adresses et pétitions des protestants d'Alsace, lors de la séance du 17 août 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 126
Treilhard Jean-Baptiste. Décret confirmant l'arrêté du département du Bas-Rhin relatif aux religieux...
Décret de M. Le Chapelier sur l’élection des membres de ce tribunal, lors de la séance du 28 janvier...
Opinion de M. l'abbé d'Eymar sur les adresses des protestants d'Alsace, en annexe de la séance du 17...
André Antoine Balthazar d', Le Chapelier Isaac René Guy. Rapport par M. Le Chapelier sur les adresse...
Projet de décret contenu dans le rapport sur les adresses et pétitions des protestants d'Alsace, lor...
Lachèze Murel Pierre Joseph de, Le Chapelier Isaac René Guy. Décret concernant les protestants de Fr...
Le Chapelier Isaac-René-Guy. Rapport par M. Le Chapelier sur les assemblées de citoyens du même état...
Le Chapelier Isaac René Guy. Rapport de M. Le Chapelier sur la prolongation des pouvoirs des députés...
Le Chapelier Isaac-René-Guy. Rapport de M. le Chapelier au nom du comité de constitution, sur les pr...
Le Chapelier Isaac René Guy. Rapport par M. Le Chapelier sur les sociétés populaires, lors de la séa...
Adoption du projet de décret contenu dans le rapport sur les adresses et pétitions des protestants d...
Merlin de Douai Philippe Antoine, Chasset Charles Antoine. Rapport sur la dénonciation d'un écrit du...
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