Add to ORKGBarville François-Louis de. Démission de M. de Barville, député d'Orléans, et remplacement par son suppléant, M. de Cesargues, lors de la séance du 17 août 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 128
Gouttes Jean-Louis. Démission de plusieurs députés du comité ecclésiastique, lors de la séance du 6 ...
Décret sur la division des départements posant problème, lors de la séance du 1er mai 1790. In: Arch...
Renvoi au comité des recherches de deux dénonciations, lors de la séance du 14 octobre 1790. In: Arc...
Barville François Louis de. Démission de M. de Barville, député d'Orléans, et remplacement par son s...
de Césarges. Serment civique de M. de Cesargues, suppléant de M. de Barville, ancien député d'Orléan...
Dauchy Luc Jacques Edouard. Démission de M. de Barbotan comme député du département des Landes, lors...
Démission de M. Barbançon, député de Villers- Cotterets qui sera remplacé par son suppléant M. de Ma...
Dupont de Nemours Pierre Samuel. Lettre de M. l'abbé de Barmond pour sa comparution à la barre, lors...
Lettre de M. l'abbé Perrotin de Barmond, lors de la séance du 8 septembre 1790. In: Archives Parleme...
Décret pour l'armement des vaisseaux, lors de la séance du 10 octobre 1790. In: Archives Parlementai...
Dupont de Nemours Pierre Samuel. Retrait de l'abbé Perrotin de Barmond en attendant les délibération...
Bonnay Charles François, marquis de. Lettre de M. Barbé-Marbois relative à son administration à Sain...
Enjubault de la Roche René Urbain, Chasset Charles Antoine. Décret sur la législation domaniale, lor...
Élection du duc d'Orléans comme président, lors de la séance du 2 juillet 1789. In: Archives Parleme...
Élection du duc d'Orléans comme président, lors de la séance du 3 juillet 1789. In: Archives Parleme...
Gouttes Jean-Louis. Démission de plusieurs députés du comité ecclésiastique, lors de la séance du 6 ...
Décret sur la division des départements posant problème, lors de la séance du 1er mai 1790. In: Arch...
Renvoi au comité des recherches de deux dénonciations, lors de la séance du 14 octobre 1790. In: Arc...
Barville François Louis de. Démission de M. de Barville, député d'Orléans, et remplacement par son s...
de Césarges. Serment civique de M. de Cesargues, suppléant de M. de Barville, ancien député d'Orléan...
Dauchy Luc Jacques Edouard. Démission de M. de Barbotan comme député du département des Landes, lors...
Démission de M. Barbançon, député de Villers- Cotterets qui sera remplacé par son suppléant M. de Ma...
Dupont de Nemours Pierre Samuel. Lettre de M. l'abbé de Barmond pour sa comparution à la barre, lors...
Lettre de M. l'abbé Perrotin de Barmond, lors de la séance du 8 septembre 1790. In: Archives Parleme...
Décret pour l'armement des vaisseaux, lors de la séance du 10 octobre 1790. In: Archives Parlementai...
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Bonnay Charles François, marquis de. Lettre de M. Barbé-Marbois relative à son administration à Sain...
Enjubault de la Roche René Urbain, Chasset Charles Antoine. Décret sur la législation domaniale, lor...
Élection du duc d'Orléans comme président, lors de la séance du 2 juillet 1789. In: Archives Parleme...
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