Add to ORKGMarsanne de Fontjuliane Jean-Louis-Charles-François, comte de. Ajournement du rapport du comité des domaines, lors de la séance du 21 août 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 204
Renvoi aux comités féodal et des domaines de la réclamation de Versailles, lors de la séance du 27 a...
André Antoine Balthazar d'. Renvoi d'un décret du comité des domaines au département de Paris, lors ...
La Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc de. Décret portant vente de domaines nationaux, lors...
Marsanne de Fontjuliane Jean Louis Charles François, comte de. Ajournement du rapport du comité des ...
Marsanne de Fontjuliane Jean Louis Charles François, comte de. Renvoi au comité des domaines du proj...
Enjubault de la Roche René Urbain. Rapport du comité des domaines sur la législation domaniale, lors...
Goupil de Préfeln Guillaume François. Ajournement au lendemain du rapport du comité féodal, lors de ...
Marsanne de Fontjuliane Jean Louis Charles François, comte de. Demande de M. de Marsanne d'un rappor...
André Antoine Balthazar d'. Renvoi au comité des domaines de la députation de la garde nationale de ...
Renvoi au comité des rapports du mémoire de la garde nationale du Mont-Jura, lors de la séance du 22...
Dupont de Nemours Pierre Samuel. Renvoi au comité des domaines de l'adresse au roi par des habitants...
Chasset Charles Antoine. Renvoi au comité des domaines d'une adresse relative aux marais et terrains...
Décrets portant vente de domaines nationaux, lors de la séance du 20 décembre 1790. In: Archives Par...
Décret portant vente de domaines nationaux , lors de la séance du 15 janvier 1791. In: Archives Parl...
Goupil de Préfeln Guillaume François. Rapport du comité des recherches, lors de la séance du 21 nove...
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