Dupont de Nemours Pierre Samuel. Renvoi au comité colonial d'instructions officielles de la partie française de Saint-Domingue, lors de la séance du 22 août 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 212
Barnave Antoine. Renvoi au comité colonial de pièces arrivées de Saint-Domingue, lors de la séance d...
Renvoi au comité colonial de l'adresse de l'assemblée provinciale de Saint-Domingue, lors de la séan...
Cigongne Jean Etienne de. Renvoi au comité colonial de la pétition des hommes de couleur, lors de la...
Dupont de Nemours Pierre Samuel. Renvoi au comité colonial d'instructions officielles de la partie f...
Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne. Renvoi au comité colonial d'une lettre au sujet...
Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier de. Renvoi au comité colonial de la lettre de Saint-Domi...
Guinebaud de Saint Mesme Jacques-Nicolas. Renvoi au comité des colonies d'une lettre des députés de ...
Renvoi au comité colonial des lettres sur les évènements de Saint-Domingue, lors de la séance du 25 ...
Renvoi au comité colonial de la lettre de M. de La Luzerne sur l'état de Saint-Domingue, lors de la ...
Renvoi au comité colonial d'une lettre de M. de Gouy relative à Saint-Domingue, lors de la séance du...
Dupont de Nemours Pierre Samuel. Renvoi au comité des domaines de l'adresse au roi par des habitants...
Renvoi au comité colonial de la lettre de l'assemblée générale de la partie française de Saint-Domin...
Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne. Renvoi au comité colonial d'une lettre de l'ass...
Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne. Renvoi au comité colonial de la lettre des cito...
Renvoi au comité colonial des lettres concernant les colonies, lors de la séance du 27 septembre 179...
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