Malouet Pierre-Victor. Mise à l'ordre du jour des comités d'agriculture et de commerce des affaires concernant les Indes orientales, lors de la séance du 30 août 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 413
Montesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc de. Mise à l'ordre du jour d'une comparution de la...
Renvoi au comité d'agriculture et de commerce d'un mémoire d'un habitant de Tignouville en Beauce, l...
Le Chapelier Isaac René Guy. Mise à l'ordre du jour des prochaines séances d'un projet de loi sur le...
Malouet Pierre Victor. Mise à l'ordre du jour des comités d'agriculture et de commerce des affaires ...
Mise à l'ordre du jour de l'affaire du commerce de l'Inde pour la séance du samedi, lors de la séanc...
Thouret Jacques-Guillaume. Mise à l'ordre du jour de la séance du 19 novembre 1789 au soir de l'affa...
Renvoi aux comités colonial, d'agriculture et de commerce de la lettre des habitants des Indes orien...
Renvoi au comité d'agriculture et de commerce d'un mémoire du corps royal des mines, lors de la séan...
Anson Pierre Hubert. Mise à l'ordre du jour d'une séance prochaine d'un rapport du comité des financ...
Renvoi au comité d'agriculture d'une pétition, lors de la séance du 27 août 1790. In: Archives Parle...
Parisot Jean-Nicolas-Jacques. Mise à l'ordre du jour du rapport du comité des finances aux comptes d...
Demande de mise à l'ordre du jour par le comité des rapports, lors de la séance du 29 mai 1790. In: ...
La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc de. Mise à l'ordre du jour du 9 mai du rapport du...
Renvoi à divers comités du mémoire de M. Monneron au sujet des colonies des Indes orientales, lors d...
Mise à l'ordre du jour et ajournement de l'affaire de Martinique, lors de la séance du 9 octobre 179...
Montesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc de. Mise à l'ordre du jour d'une comparution de la...
Renvoi au comité d'agriculture et de commerce d'un mémoire d'un habitant de Tignouville en Beauce, l...
Le Chapelier Isaac René Guy. Mise à l'ordre du jour des prochaines séances d'un projet de loi sur le...
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Renvoi au comité d'agriculture d'une pétition, lors de la séance du 27 août 1790. In: Archives Parle...
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