Discussion de l'article 2 sur le traitement des juges et administrateurs, lors de la séance du 30 aout 1790

Discussion sur l'article 2 du titre III du décret sur les jurés, lors de la séance du 28 décembre 1790

Thévenot de Maroise, Jean-Baptiste
Boussion, Pierre
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Beaumetz, Bon Albert Briois de

January 1885

Thévenot de Maroise Jean-Baptiste, Boussion Pierre, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Briois de Beaume...

Discussion de l'article 2 du projet de décret concernant le remplacement de la gabelle, lors de la séance du 15 mars 1790

Pervinquière de la Baudonnière, Mathieu Joseph Séverin
Faydel, Jean-Felix
Grellet de Beauregard, Jean-Baptiste
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Long, Pierre
Cazalès, Jacques Antoine de
Populus, Marc Etienne
Crillon, François Félix Berton des Balbes, comte de
Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de
Rabaut saint-étienne, Jean paul
Naurissart, Louis
Dupont de Nemours, Pierre Samuel

January 1881

Pervinquiere Mathieu-Joseph-Séverin, Faydel Jean-Felix, Grellet de Beauregard Jean-Baptiste, Foucaul...

Discussion de l'article 1er du titre II du nouveau projet sur l'ordre judiciaire relatif aux juges de paix, lors de la séance du 7 juillet 1790

Chabroud, Charles
Prugnon, Louis Pierre Joseph
Pétion de Villeneuve, Jérome
Bonnay, Charles François, marquis de
Thouret, Jacques Guillaume
Dubois-Crancé, Edmond Louis
Dufraisse-Duchey, Amable Gilbert
Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de

January 1883

Chabroud Charles, Prugnon Louis Pierre Joseph, Pétion de Villeneuve Jérome, Bonnay Charles François,...

Discussion de l'article 2 sur le traitement des juges et administrateurs, lors de la séance du 30 aout 1790

Thouret, Jacques Guillaume
Brostaret, Jean-Baptiste
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Buzot, François-Nicolas
Chabroud, Charles
Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
Démeunier, Jean Nicolas
Mougins de Roquefort, Jean Joseph
Montcalm-Gozon, Jean-Paul Joseph François, marquis de
Boussay, Jacques-François de Menou, baron de
Duval d'Éprémesnil, Jean-Jacques
Lavie, Marc David
Blin, Pierre François
Le Chapelier, Isaac René Guy
Barnave, Antoine
Lachèze Murel, Pierre Joseph de

January 1884

Thouret Jacques Guillaume, Brostaret Jean-Baptiste, Folleville Antoine Charles Gabriel, marquis de, ...

Discussion de l'article 3 sur le traitement des juges et administrateurs, lors de la séance du 30 aout 1790

Thouret, Jacques Guillaume
Couppé de Kervennou, Gabriel
Bousmard de Chantraine, Henri-Jean de
Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Barnave, Antoine
Custine de Sarëck, Adam Philippe, comte de
Madier de Montjau, Noel Joseph

January 1884

Thouret Jacques-Guillaume, Couppé de Kervennou Gabriel, Bousmard de Chantraine Henri-Jean de, Regnau...

Discussion de l'article 1er sur le traitement des juges et administrateurs, lors de la séance du 30 aout 1790

Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de
André, Antoine Balthazar d'
Martineau, Louis Simon
Thouret, Jacques Guillaume

January 1884

Dellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre de, André Antoine Balthazar d', Martineau Louis Simon, Thouret...

Discussion sur une partie de l'article 3 du décret sur le traitement des administrateurs, lors de la séance du 31 aout 1790

Thouret, Jacques Guillaume
Démeunier, Jean Nicolas
André, Antoine Balthazar d'
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Mougins de Roquefort, Jean Joseph
Goupilleau de Fontenay, Jean-François
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Chabroud, Charles
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Lanjuinais, Jean Denis
Boussay, Jacques-François de Menou, baron de

January 1884

Thouret Jacques-Guillaume, Démeunier Jean Nicolas, André Antoine Balthazar d', Prieur (de la Marne),...

Discussion de l'article 2 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 16 juin 1790

Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
Bourdon, Antoine
Grégoire, Henri
Le Chapelier, Isaac René Guy
Martineau, Louis Simon
Ramel de Nogaret, Dominique Vincent
Lanjuinais, Jean Denis
Garat Aîné, Dominique
Durand de Maillane, Pierre Toussaint
Thibault, Anne Alexandre Marie
Gouttes, Jean-Louis
Devillas, Jean-Baptiste

January 1883

Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Bourdon Antoine, Grégoire Baptiste Henri, Abbé,...

Discussion sur l'article 2 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 2 juin 1790

Coulmiers, François Simmonet de
Fumel de Montségur, Philibert, marquis de
Bousmard de Chantraine, Henri-Jean de
Grégoire, Henri
Duval d'Éprémesnil, Jean-Jacques
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Lanjuinais, Jean Denis
Goupil de Préfeln, Guillaume François

January 1883

Coulmiers François Simmonet de, Fumel Monségur Philibert, marquis de, Bousmard de Chantraine Henri-J...

Discussion de l'article 2 du projet de décret général du comité de constitution sur la division du royaume, lors de la séance du 16 février 1790 au matin

Boussay, Jacques-François de Menou, baron de
Pison du Galand, Alexis François
Démeunier, Jean Nicolas
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Delandine, Antoine François
Garat Aîné, Dominique
Cochard, Claude Alexis
Buzot, François-Nicolas
Gourdan, Charles Claude Christophe
Tracy, Antoine-Louis-Claude Destutt, comte de
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Fisson-Jaubert, Jean-Louis

January 1880

Boussay Jacques-François de Menou, baron de, Pison du Galand Alexis François, Démeunier Jean Nicolas...

Discussion de l'article 1 du titre III sur les juges de district du projet de décret sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 20 juillet 1790

Démeunier, Jean Nicolas
Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de
Tronchet, François Denis
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Ramel de Nogaret, Dominique Vincent
Sentetz, Blaise Thérése
Treilhard, Jean-Baptiste
Pétion de Villeneuve, Jérome
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Thouret, Jacques Guillaume
Chabroud, Charles

January 1884

Démeunier Jean Nicolas, Dellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre de, Tronchet François Denis, Goupil de...

Discussion de l'article 2 du décret concernant les dispositions qui doivent compléter l’organisation des corps administratifs, lors de la séance du 3 mars 1791

Démeunier, Jean Nicolas
Rewbell, Jean François
Robespierre, Maximilien
André, Antoine Balthazar d'
Tronchet, François Denis

January 1886

Démeunier Jean Nicolas, Rewbell Jean François, Robespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph ...

Discussion autour de l'article 2 du décret sur les déclarations à faire par les officiers de tout grade, lors de la séance du 11 juin 1791

Ambly, Claude Jean, marquis d'
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
Toulongeon, Hippolyte Jean René, marquis de
Bureaux de Pusy, Jean Xavier
Cazalès, Jacques Antoine de
Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de
Cigongne, Jean Etienne de
Tracy, Antoine-Louis-Claude Destutt, comte de
Custine de Sarëck, Adam Philippe, comte de
Perdry le Cadet, Jean Claude Alexis Joseph

January 1887

Ambly Claude Jean, marquis d', Foucault de Lardimalie Louis, marquis de, Regnaud de Saint-Jean d'Ang...

Discussion sur l'article 2 du décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 24 juin 1790

Martineau, Louis Simon
Ailly, Michel François d'
Le Chapelier, Isaac René Guy
Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de
Ricard de Sealt, Gabriel Joseph Xavier
Bouche, Charles-François
Loys, Jean-Baptiste
Crillon, François Félix Berton des Balbes, comte de

January 1883

Martineau Louis-Simon, Ailly Michel François d', Le Chapelier Isaac-René-Guy, Delay ou Delley d'Agie...

Discussion de l'article 2 du décret sur la garde du roi mineur, lors de la séance du 25 mars 1791

Sallé de Chou, Etienne François
Thouret, Jacques Guillaume
Voidel, Charles
Tuault de la Bouverie, Joseph Golven
La Galissonnière, Augustin Félix Barrin, comte de
Barnave, Antoine
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de

January 1886

Sallé de Choux Etienne-François, Thouret Jacques-Guillaume, Voidel Charles, Tuault de la Bouverie Jo...

Discussion sur l'article 2 du titre III du décret sur les jurés, lors de la séance du 28 décembre 1790

Thévenot de Maroise, Jean-Baptiste
Boussion, Pierre
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Beaumetz, Bon Albert Briois de

January 1885

Thévenot de Maroise Jean-Baptiste, Boussion Pierre, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Briois de Beaume...

Discussion de l'article 2 du projet de décret concernant le remplacement de la gabelle, lors de la séance du 15 mars 1790

Pervinquière de la Baudonnière, Mathieu Joseph Séverin
Faydel, Jean-Felix
Grellet de Beauregard, Jean-Baptiste
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Long, Pierre
Cazalès, Jacques Antoine de
Populus, Marc Etienne
Crillon, François Félix Berton des Balbes, comte de
Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de
Rabaut saint-étienne, Jean paul
Naurissart, Louis
Dupont de Nemours, Pierre Samuel

January 1881

Pervinquiere Mathieu-Joseph-Séverin, Faydel Jean-Felix, Grellet de Beauregard Jean-Baptiste, Foucaul...

Discussion de l'article 1er du titre II du nouveau projet sur l'ordre judiciaire relatif aux juges de paix, lors de la séance du 7 juillet 1790

Chabroud, Charles
Prugnon, Louis Pierre Joseph
Pétion de Villeneuve, Jérome
Bonnay, Charles François, marquis de
Thouret, Jacques Guillaume
Dubois-Crancé, Edmond Louis
Dufraisse-Duchey, Amable Gilbert
Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de

January 1883

Chabroud Charles, Prugnon Louis Pierre Joseph, Pétion de Villeneuve Jérome, Bonnay Charles François,...

Discussion de l'article 2 sur le traitement des juges et administrateurs, lors de la séance du 30 aout 1790

Thouret, Jacques Guillaume
Brostaret, Jean-Baptiste
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Buzot, François-Nicolas
Chabroud, Charles
Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
Démeunier, Jean Nicolas
Mougins de Roquefort, Jean Joseph
Montcalm-Gozon, Jean-Paul Joseph François, marquis de
Boussay, Jacques-François de Menou, baron de
Duval d'Éprémesnil, Jean-Jacques
Lavie, Marc David
Blin, Pierre François
Le Chapelier, Isaac René Guy
Barnave, Antoine
Lachèze Murel, Pierre Joseph de

January 1884

Thouret Jacques Guillaume, Brostaret Jean-Baptiste, Folleville Antoine Charles Gabriel, marquis de, ...

Discussion de l'article 3 sur le traitement des juges et administrateurs, lors de la séance du 30 aout 1790

Thouret, Jacques Guillaume
Couppé de Kervennou, Gabriel
Bousmard de Chantraine, Henri-Jean de
Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Barnave, Antoine
Custine de Sarëck, Adam Philippe, comte de
Madier de Montjau, Noel Joseph

January 1884

Thouret Jacques-Guillaume, Couppé de Kervennou Gabriel, Bousmard de Chantraine Henri-Jean de, Regnau...

Discussion de l'article 1er sur le traitement des juges et administrateurs, lors de la séance du 30 aout 1790

Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de
André, Antoine Balthazar d'
Martineau, Louis Simon
Thouret, Jacques Guillaume

January 1884

Dellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre de, André Antoine Balthazar d', Martineau Louis Simon, Thouret...

Discussion sur une partie de l'article 3 du décret sur le traitement des administrateurs, lors de la séance du 31 aout 1790

Thouret, Jacques Guillaume
Démeunier, Jean Nicolas
André, Antoine Balthazar d'
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Mougins de Roquefort, Jean Joseph
Goupilleau de Fontenay, Jean-François
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Chabroud, Charles
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Lanjuinais, Jean Denis
Boussay, Jacques-François de Menou, baron de

January 1884

Thouret Jacques-Guillaume, Démeunier Jean Nicolas, André Antoine Balthazar d', Prieur (de la Marne),...

Discussion de l'article 2 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 16 juin 1790

Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
Bourdon, Antoine
Grégoire, Henri
Le Chapelier, Isaac René Guy
Martineau, Louis Simon
Ramel de Nogaret, Dominique Vincent
Lanjuinais, Jean Denis
Garat Aîné, Dominique
Durand de Maillane, Pierre Toussaint
Thibault, Anne Alexandre Marie
Gouttes, Jean-Louis
Devillas, Jean-Baptiste

January 1883

Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Bourdon Antoine, Grégoire Baptiste Henri, Abbé,...

Discussion sur l'article 2 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 2 juin 1790

Coulmiers, François Simmonet de
Fumel de Montségur, Philibert, marquis de
Bousmard de Chantraine, Henri-Jean de
Grégoire, Henri
Duval d'Éprémesnil, Jean-Jacques
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Lanjuinais, Jean Denis
Goupil de Préfeln, Guillaume François

January 1883

Coulmiers François Simmonet de, Fumel Monségur Philibert, marquis de, Bousmard de Chantraine Henri-J...

Discussion de l'article 2 du projet de décret général du comité de constitution sur la division du royaume, lors de la séance du 16 février 1790 au matin

Boussay, Jacques-François de Menou, baron de
Pison du Galand, Alexis François
Démeunier, Jean Nicolas
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Delandine, Antoine François
Garat Aîné, Dominique
Cochard, Claude Alexis
Buzot, François-Nicolas
Gourdan, Charles Claude Christophe
Tracy, Antoine-Louis-Claude Destutt, comte de
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Fisson-Jaubert, Jean-Louis

January 1880

Boussay Jacques-François de Menou, baron de, Pison du Galand Alexis François, Démeunier Jean Nicolas...

Discussion de l'article 1 du titre III sur les juges de district du projet de décret sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 20 juillet 1790

Démeunier, Jean Nicolas
Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de
Tronchet, François Denis
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Ramel de Nogaret, Dominique Vincent
Sentetz, Blaise Thérése
Treilhard, Jean-Baptiste
Pétion de Villeneuve, Jérome
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Thouret, Jacques Guillaume
Chabroud, Charles

January 1884

Démeunier Jean Nicolas, Dellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre de, Tronchet François Denis, Goupil de...

Discussion de l'article 2 du décret concernant les dispositions qui doivent compléter l’organisation des corps administratifs, lors de la séance du 3 mars 1791

Démeunier, Jean Nicolas
Rewbell, Jean François
Robespierre, Maximilien
André, Antoine Balthazar d'
Tronchet, François Denis

January 1886

Démeunier Jean Nicolas, Rewbell Jean François, Robespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph ...

Discussion autour de l'article 2 du décret sur les déclarations à faire par les officiers de tout grade, lors de la séance du 11 juin 1791

Ambly, Claude Jean, marquis d'
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
Toulongeon, Hippolyte Jean René, marquis de
Bureaux de Pusy, Jean Xavier
Cazalès, Jacques Antoine de
Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de
Cigongne, Jean Etienne de
Tracy, Antoine-Louis-Claude Destutt, comte de
Custine de Sarëck, Adam Philippe, comte de
Perdry le Cadet, Jean Claude Alexis Joseph

January 1887

Ambly Claude Jean, marquis d', Foucault de Lardimalie Louis, marquis de, Regnaud de Saint-Jean d'Ang...

Discussion sur l'article 2 du décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 24 juin 1790

Martineau, Louis Simon
Ailly, Michel François d'
Le Chapelier, Isaac René Guy
Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de
Ricard de Sealt, Gabriel Joseph Xavier
Bouche, Charles-François
Loys, Jean-Baptiste
Crillon, François Félix Berton des Balbes, comte de

January 1883

Martineau Louis-Simon, Ailly Michel François d', Le Chapelier Isaac-René-Guy, Delay ou Delley d'Agie...

Discussion de l'article 2 du décret sur la garde du roi mineur, lors de la séance du 25 mars 1791

Sallé de Chou, Etienne François
Thouret, Jacques Guillaume
Voidel, Charles
Tuault de la Bouverie, Joseph Golven
La Galissonnière, Augustin Félix Barrin, comte de
Barnave, Antoine
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de

January 1886

Sallé de Choux Etienne-François, Thouret Jacques-Guillaume, Voidel Charles, Tuault de la Bouverie Jo...

Discussion sur l'article 2 du titre III du décret sur les jurés, lors de la séance du 28 décembre 1790

Thévenot de Maroise, Jean-Baptiste
Boussion, Pierre
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Beaumetz, Bon Albert Briois de

January 1885

Thévenot de Maroise Jean-Baptiste, Boussion Pierre, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Briois de Beaume...

Discussion de l'article 2 du projet de décret concernant le remplacement de la gabelle, lors de la séance du 15 mars 1790

Pervinquière de la Baudonnière, Mathieu Joseph Séverin
Faydel, Jean-Felix
Grellet de Beauregard, Jean-Baptiste
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Long, Pierre
Cazalès, Jacques Antoine de
Populus, Marc Etienne
Crillon, François Félix Berton des Balbes, comte de
Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de
Rabaut saint-étienne, Jean paul
Naurissart, Louis
Dupont de Nemours, Pierre Samuel

January 1881

Pervinquiere Mathieu-Joseph-Séverin, Faydel Jean-Felix, Grellet de Beauregard Jean-Baptiste, Foucaul...

Discussion de l'article 1er du titre II du nouveau projet sur l'ordre judiciaire relatif aux juges de paix, lors de la séance du 7 juillet 1790

Chabroud, Charles
Prugnon, Louis Pierre Joseph
Pétion de Villeneuve, Jérome
Bonnay, Charles François, marquis de
Thouret, Jacques Guillaume
Dubois-Crancé, Edmond Louis
Dufraisse-Duchey, Amable Gilbert
Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de

January 1883

Chabroud Charles, Prugnon Louis Pierre Joseph, Pétion de Villeneuve Jérome, Bonnay Charles François,...

Discussion de l'article 2 sur le traitement des juges et administrateurs, lors de la séance du 30 aout 1790

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