Lebrun Charles François. Rectification du procès-verbal du 16 aout, lors de la séance du 31 août 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 427
Lebrun Charles François. Rapport de M. Lebrun sur la dette publique, partie sur les remises, lors de...
Modification du procès-verbal de la séance du 7 novembre 1789, lors de la séance du 9 novembre 1789....
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Modification du procès-verbal du 18 octobre, lors de la séance du 26...
Lebrun Charles François. Rectification du procès-verbal du 16 aout, lors de la séance du 31 août 179...
Bouche Charles-François. Rectification du procès-verbal du 15 mars, lors de la séance du 17 avril 17...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Rectification du procès-verbal du 2 décembre 1789, lors de la séance...
Camus Armand Gaston, Montesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc de. Rectification du procès-v...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Rectification du procès-verbal déterminant l'ajout du nom propre des dé...
Procès-verbal de la cérémonie de la fédération du 14 juillet 1790. In: Archives Parlementaires de 17...
Lebrun Charles François. Rapport sur le remplacement des jurés-priseurs , lors de la séance du 21 ju...
Gaultier de Biauzat Jean-François, Goupil de Préfeln Guillaume François, Dupont de Nemours Pierre Sa...
Henry de Longuève Jean-Louis. Rectification du décret relatif à Schelestadt dans le procès-verbal du...
Modification du procès-verbal du 18 novembre 1789, lors de la séance du 21 décembre 1789. In: Archiv...
Lebrun Charles François. Rapport de M. Lebrun sur la ferme générale, lors de la séance du 11 juin 17...
Lebrun Charles François. Suite du rapport de M. Lebrun sur la dette publique, partie sur les recette...
Lebrun Charles François. Rapport de M. Lebrun sur la dette publique, partie sur les remises, lors de...
Modification du procès-verbal de la séance du 7 novembre 1789, lors de la séance du 9 novembre 1789....
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Modification du procès-verbal du 18 octobre, lors de la séance du 26...
Lebrun Charles François. Rectification du procès-verbal du 16 aout, lors de la séance du 31 août 179...
Bouche Charles-François. Rectification du procès-verbal du 15 mars, lors de la séance du 17 avril 17...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Rectification du procès-verbal du 2 décembre 1789, lors de la séance...
Camus Armand Gaston, Montesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc de. Rectification du procès-v...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Rectification du procès-verbal déterminant l'ajout du nom propre des dé...
Procès-verbal de la cérémonie de la fédération du 14 juillet 1790. In: Archives Parlementaires de 17...
Lebrun Charles François. Rapport sur le remplacement des jurés-priseurs , lors de la séance du 21 ju...
Gaultier de Biauzat Jean-François, Goupil de Préfeln Guillaume François, Dupont de Nemours Pierre Sa...
Henry de Longuève Jean-Louis. Rectification du décret relatif à Schelestadt dans le procès-verbal du...
Modification du procès-verbal du 18 novembre 1789, lors de la séance du 21 décembre 1789. In: Archiv...
Lebrun Charles François. Rapport de M. Lebrun sur la ferme générale, lors de la séance du 11 juin 17...
Lebrun Charles François. Suite du rapport de M. Lebrun sur la dette publique, partie sur les recette...
Lebrun Charles François. Rapport de M. Lebrun sur la dette publique, partie sur les remises, lors de...
Modification du procès-verbal de la séance du 7 novembre 1789, lors de la séance du 9 novembre 1789....
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Modification du procès-verbal du 18 octobre, lors de la séance du 26...